Revenu Québec: On imposerait des quotas!

Ma journée de travail m’a entraîné, aujourd’hui, dans la région des Bois-Francs, plus précisément à Princeville, entre autres destinations.  Évidemment, quand je vais dans un secteur aussi éloigné du grand Montréal, je dois renoncer à ma station de radio préférée, et syntoniser d’autres stations.

J’écoutais donc le FM93, de Québec, et pendant l’émission Liberté d’opinion, l’animateur, Hugo Langlois, a eu une conversation avec le propriétaire d’une entreprise – enfin, un ancien propriétaire d’entreprise, Jean-Yves Archambault, qui vit un cauchemar depuis 2006, soit depuis que Revenu Québec a débarqué dans son entreprise.  Vous pouvez écouter l’entrevue sur le site web de l’émission (dans les podcasts, le segment 2011-03-08, 11h30 à 12h00 débute avec l’entrevue).  Une fois de retour à la maison, je suis tombé sur cet article du site web de la chaîne Argent, qui parlait de quotas chez Revenu Québec.  Selon les deux sources, Revenu Québec serait débarqué dans l’entreprise de monsieur Archambault, la firme Enico, et suite à des recherches, qui ont mené à des constats, lesquels auraient coûté, avec les frais, environ 150,000$ à l’entreprise, somme qu’il était d’ailleurs tout à fait prêt à payer, Revenu Québec se serait acharné sur son cas, au point qu’on lui aurait finalement réclamé une somme d’un million et demi de dollars!  Bref, après plus de quatre ans de problèmes, au cours desquels Jean-Yves Archambault a pratiquement tout perdu, y compris son entreprise, il a décidé de poursuivre Revenu Québec, pour une somme d’environ 13 millions$.

S’il apparaît évident que suite à cette affaire, le comportement du personnel de Revenu Québec est à examiner, et ce très sérieusement, c’est un autre point, dans l’article du site Argent, qui m’a titillé un peu; il y est mentionné que Québec solidaire se serait intéressé au cas de monsieur Archambault, et aurait même signalé la situation au ministre des finances, sans succès.  Et que maintenant, Amir Khadir, le député de QS, accuse le gouvernement de s’être acharné sur cet entrepreneur.  Bref, le bon docteur Khadir est “crinqué comme un fusil” parce que l’on s’en prend à un pauvre propriétaire d’entreprise, alors qu’on laisse échapper “les Cinar de ce monde”, et autres Vincent Lacroix.  Je dois avouer que là-dessus, il n’a pas tort!

Par contre, j’apprécierais que monsieur Khadir s’occupe également de l’autre monsieur Archambault, Yves, celui-là, en ce sens qu’il devrait convaincre ses amis de PAJU de foutre la paix, et de cesser de s’acharner sur cet autre entrepreneur, pour sa part propriétaire d’une boutique de chaussures de la rue Saint-Denis, à deux pas de sa circonscription.

Mais ça, c’est une autre histoire.

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6 réactions sur “Revenu Québec: On imposerait des quotas!

  1. Khadir n’est pas mieux que Revenu Québec. Seules les cibles changent.
    Donner des quotas ne peut faire autrement que de mener à des abus.

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  2. Saint-Amable, le 22 mars 2011

    Objet :: Des milliers de familles détruite par “Revenu Québec”

    Notre famille est poursuivie pour des taxes non payées de compagnies (sous-traitantes) des compagnies que j’ai engagé,car j’étais contracteur.Ces compagnies en question,étaient légales étant donné que leurs nos de TPS,TVQ,leur no d’entreprise ainsi que leur enregistrement à la Commission de la Construction du Québec.étaient conformes à la loi Revenu Québec nous dit qu’il manque des factures,nous leur avons déjà données.Il dit que certains sous-traitants ont changé leurs chèques dans un“Insta-chèque”sauf que derrière ces chèques il y a une estampe d’une banque.De plus il dit qu’il n’y a pas eu échange de service alors nous leur avons donné les feuilles de temps de nos sous-traitants.Ce qui veut dire qu’il y a eu échange de service! (Ces sous-traitants et mes anciens employés étaient prêts à venir témoigner qu’ils avaient travaillé sur mes chantiers).il dit y avoir eu erreur sur le calcul des taxes, donc je leur dois 5$.Au lieu de cela,il me réclame 3,000$ + pénalité et intérêts,il monte un avis de cotisation exagérée,il saisi malgré les preuves que nous ne devons pas ces sommes réclamées.J’ai payé 1,000$ pour avoir le dossier qu’il détient contre nous.Franchement!,je ne trouve rien qui ME rend coupable de toutes ces accusations concernant ma compagnie.

    Revenu Québec essaie d’associer à tout ça,une compagnie avec laquelle je n’ai jamais fait affaires.J’ai donc demandé aux avocats de Revenu Québec et Canada ainsi qu’à mon avocate fiscaliste de me faire parvenir par émail,les discussions faites à propos de mon dossier pour que je puisse le suivre,sans résultat malheureusement!Je leur ai aussi demandé d’enlever tout ce qui avait été saisi à mes sous-traitants et leurs employés, car d’après leurs informations,ce sont eux qui ont fait une fraude(si, il y a eu fraude).Car par leurs représailles agressives,la grande majorité n’ont pas la chance de se défendre

    Ma femme qui était administratrice de ma compagnie a été déclarée dépression majeure, chronique, il y a 3 ans1/2 par deux professionnels de la santé.Elle a fait des erreurs dans ma comptabilité qui n’ont pas été corrigées correctement par le comptable agréé,mais ce qui n’est pas déductible dans la compagnie,l’est au privé,car il y a des choses qui ont été mélangé (compagnie et immeuble à revenu, 50,000$),d’un côté ou l’autre,c’est une déduction quand même! À la vente des immeubles ou avec le revenu annuel, les impôts seront pris.Le vérificateur de Revenu Québec a refusé la dépense de mes fournisseurs en matériaux livrés sur les chantiers,mais avec quoi croyait-il que je construisais? C’est notre première vérification avec les saisies,les sous-traitants,les banques qui sont prévenus que Revenu Québec est dans mon dossier.

    J’en ai déduit que Revenu Québec saisit tout pour ne pas nous laisser la chance de se défendre devant un organisme impartial, car Revenu Québec a des seuils de rendement de 500$ à 3,000$ / l’hrs par employés .S’ils doivent vous effectuer un remboursement,ce montant seras retiré de leur rendement. Alors très rares sont ceux qui contestent,ont gain de cause,car ils ont un partie pris pour garder leur statut ou grimper d’échelon (tout dépend combien ils réussissent à aller chercher de leurs rendements).Ils ont refusé de nous rencontrés pour nous fournir des explications.Pendant ce temps-là le percepteur lui saisit tout. ! Je travaille sur les chantiers,travail fini,je suis payé mais il reste à payer employés,TPS,TVQ,retenues à la source et matériaux,mais Revenu Québec vide mes comptes( 2 fois )et commence une 2ième et 3ième action disant que je ne paie pas.C’est sûr que je n’ai pu payer ! Car Revenu Québec saisi mes comptes de banque et Revenu Canada lève des hypothèques légales sur mes propriétés se basant sur les supposition de Revenu Québec.

    Revenu Québec envoie donc des lettres à mes donneurs d’ouvrages,les banques en leur disant que toute somme qu’ils me doivent doit leur être remise.Après avoir reçues ces avis,des donneurs d’ouvrage ont vus une opportunité de ne pas me payer car si je fais faillite,ils n’auront pas à me payer 350,000$.De plus par ces saisies j’ai dû engager d’autres avocats : un pour les sommes dues à mon entreprise,un pour la C.C.Q.,un pour gaz métropolitain,un pour avocat fiscaliste etc..,tous les collatéraux que peuvent engendrer les procédures de Revenu Québec.J’ai du vendre à perte plusieurs propriétés car depuis ces évènements je suis dans l’impossibilité de les entretenir convenablement.,et payer les factures(Hydro Québec 12,000$).pour éviter la faillite,en plus lors de la vente ils m’ont saisi 300.000$ retardant les paiements de d’autres factures due depuis ces 3 années ½ (C.C.Q. 58.000$).Avez-vous pensé ce stress imposé quand j’ai toujours payé mes choses et que maintenant je suis dans l’impasse pour les réglés? J,ai de la difficulté a me concentrer sur mon travail avec ces poursuites.Depuis ces événements je me suis cassé un bras et un ans plus tard, une jambe.passé des nuits blanches à chercher comment me sortir de cet enfer sans ne plus avoir aucune vie sociale. A force de parler de mes problèmes avec Revenu Québec, mes proches s’éloignent de moi car ils en ont assez d’en entendre parler.Je suis révolté de leurs poursuites et de leurs abus, ! La cour suprême a dit ne pas saisir tant et aussi longtemps que le processus de contestation n’était pas terminé.J ‘ai prévenus plusieurs ministres,députés,service aux plaintes et protecteur du citoyen mais sans résultat.

    Notre vie sociale, amoureuse, familiale, financière est détruite! Cela m’a coûté plus d’un million de dollars et ça n’a pas bougé. Qu’ils me disent où est le vrai problème? Plusieurs gens dans le même cas,se sont suicidés ou partis à l’extérieur du pays ou de la province.C’est la loi du plus fort et les moyens du gouvernement qui sont inépuisables mais pas les nôtres.Ils nous épuisent financièrement avant d’avoir eu une défense devant un organisme impartial.Personne ne réussit à passer le processus de contestation approximatif, 5 ans, 120,000 $, en plus des collatéraux.Revenu Québec vient de me sortir une nouvelle raison en me disant que certains de mes sous-traitants avaient une adresse dans un motel,.J’ai donc été sur un satellite pour vérifier ce qui est faux

    Toutes les affirmations que je vous ai données, j’en ai les preuves en main. Alors quelle sera la prochaine raison que Revenu Québec,Canada inventeront pour m’anéantir? Le pire dans tout ça c’est que j’ai dû dire à mes enfants que nous allions sans doute être obligés de séparer notre famille,car j’aurais une poursuite à vie et tous ensemble nous n’arriverions plus à tout payer !.Ceux-ci obligent les compagnies à faire faillite,saisissent tous les biens de leur compagnie ainsi que ceux de leur administrateur.La majorité du monde ont travaillé comme des malades pour développer leurs entreprises et après avoir travailler sans répit ils se font tout voler par le gouvernement et comme si ce n’était pas assez, ils nous mettent une action à vie sur le dos,c’est de la pure destruction totale de notre économie ! Une petite anecdote **deux mois avant que le vérificateur du fisc vienne chez moi.j’ai été appeler par un homme disant être a l’emploi du ministère du revenu,il m’a demandé de stabiliser ses poutres de soutien dans une cave de service.je lui ai donner un prix verbal.Car quand il y a entente nous préparons par la suite un contrat par écrit.Il a refusé en me demandant un prix cash ce que j’ai refusé.Il me répliqua que j’allais le regreter.Je n’ai pas porter attention a cette phrase car je ne croyais pas a la portée de cette réplique,jusqu’a ce qu’il me monte un avis de cotisation a 1 million 100 mille$.En opposition il m’ont offert de payer 350 ,000$ et signée une décharge de poursuite contre eux ce que j’ai refusé car je ne devais pas ses somme.Les somme dues sont de 50,000$ alors vu mon refus d’accepter leur offre.Ils ont remonté l’avis de cotisation a 1 million 100 mille $

    POUR ME CONTACTER : alainlebeuf@hotmail.com

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  3. J’ai été chauffeur de taxi locataire à Montréal de 1989 à 2009. Je n’avais jamais été enregistré pour la TPS/TVQ, je ne savais pas s’il fallait s’enregistrer ou non, l’ignorance est très répandue parmi les chauffeurs de taxi locataires. J’ai toujours cru bien avoir rempli mes déclarations d’impôt, indiquant clairement que j’étais chauffeur de taxi locataire, j’indiquais les noms et adresses des propriétaires de taxis de qui je louais, et j’indiquais mes revenus bruts, mes dépenses de location d’auto-taxi et d’essence, et le revenu net qui en résultait.
    Malgré tous ces renseignements pertinents que je leur fournissais, ni Revenu-Québec, ni Revenu-Canada, ne m’avait jamais informé que je devais m’inscrire pour TPS/TVQ. On a toujours accepté mes rapports d’impôts tels que je les remplissais. On ne m’avait jamais signalé quoi que ce soit concernant les taxes TPS/TVQ, possiblement à cause que mes revenus nets étaient trop bas. Au pire, je me suis toujours dit que les taxes que j’avais payé sur mes locations d’auto-taxi, et sur l’essence, étaient égales, sinon supérieurs, aux taxes incluses dans les tarifs des courses que j’effectuais et qui auraient été possiblement dues à Revenu-Québec. Si j’avais su que j’avais l’obligation d’être inscrit pour TPS/TVQ, et que j’étais désigné comme ‘mandataire’ pour, et par, eux, j’aurais eu la chance d’arranger mes affaires en conséquence, j’aurais certes agi en toute conformité avec les lois courantes qui régissaient le métier que j’avais choisi de pratiquer, un métier que j’aimais bien, mais qui me rapportait très peu comme salaire, souvent moins que l’équivalent de ce qu’une personne seule reçoit sur l’aide sociale.
    J’ai eu le choc de ma vie il y a quelques semaines lorsque j’ai reçu une lettre de Revenu-Québec m’avisant qu’ils me préparaient un ‘projet de cotisation’, pour montants TPS/TVQ impayés au cours des 10 dernières années, quelques $15 000 qu’ils me réclament, en plus des intérêts et pénalités. J’ai appelé la fonctionnaire qui m’avait envoyé cet avis, et je ne crois pas avoir eu un entretien verbal plus frustrant de ma vie. Elle refuse de m’accorder mes dépenses de location de taxis, des dépenses qui ont clairement été encourues, parce que je n’ai pas les preuves écrites que j’avais payé les montants que j’avais déclaré. C’est commun dans l’industrie du taxi, du moins dans mon temps, les propriétaires de taxi ne donnent pas de reçus quelconques pour les montants de location que les chauffeurs leurs paient. Si on paie pas, on n’a pas d’auto. J’aurais plein d’autres preuves d’avoir travaillé pour ces propriétaires de taxis, et donc d’avoir payé des montants pour location d’auto-taxi, mais aucune de ces preuves n’est acceptée par cette fonctionnaire, apparemment qu’il aurait fallu qu’on me donne des reçus officiels, choses que je n’ai jamais eu d’aucun propriétaire de taxis. Cette fonctionnaire de Revenu-Québec refuse également de m’allouer plus que 8% de pourboires sur mes recettes totales, alors que le montant réel de mes recettes provenant de mes pourboires était de 15 à 20%. Les pourboires ne sont pas assujettis aux taxes TPS/TVQ, et je ne peux pas croire qu’on puisse déduire que 8% sur notre revenu brut pour pourboires. Les revenus bruts que je déclarais dans mes rapports d’impôt étaient mes recettes totales incluant les pourboires, ces pourboires étant les montants que les clients ajoutaient volontairement aux prix indiqués sur le taximetre. Parce que je n’avais jamais su qu’il aurait fallu que je distingue dans mes déclarations d’impôt ce qu’étaient mes revenus bruts totals sans les pourboires séparément de mes revenus bruts totals avec pourboires, on me pénalise en ne m’accordant que 8% de déduction pour pourboires alors que le montant réel des recettes provenant de mes pourboires était de 15 à 20% des recettes totales. Si on m’accorde crédit pour mes dépenses de location de taxi, et de l’essence, et qu’on déduisait ce montant réel de 15 à 20% de pourboires sur les recettes totales que j’avais déclaré, je crois que je n’aurais aucune dette envers Revenu-Québec, sinon un montant minime.
    Je tente depuis ces dernières semaines de me renseigner auprès de Revenu-Québec, je tente de leur faire valoir mes arguments contre cette cotisation horriblement injuste et dévastatrice, mais je tourne en rond dans mes démarches, personne ne semble vouloir m’orienter, personne ne semble vouloir m’aider pour tout au moins clarifier ma situation, je me bute contre un mur avec Revenu-Québec, et il semblerait que je sois à la merci de cette fonctionnaire surzélée, et possiblement de mauvaise foi, qui s’acharne sur moi sans aucune pitié…
    Lors d’une de mes dernières communications avec elle, elle m’avait consenti un délai additionnel pour que je lui fournisse des preuves comme quoi j’avais payé des montants pour location de taxi. J’ai alors tenté, sans trop de succès, de contacter les propriétaires de taxi pour qui j’avais travaillé, pour leur faire part de ma situation, et pour leur demander qu’ils me donnent des reçus, mais ils ne veulent pas (sauf un), l’un d’eux m’a dit sympathiser avec ma cause, mais il m’a avoué qu’il n’avait pas déclaré tous les montants que je lui payais au cours des années, et lorsque je lui ai demandé de tout au moins me remettre des reçus pour les montants qu’il avait déclaré, il m’a dit que non, il ne pouvait pas, il ne voulait pas attirer l’attention du fisc, et avoir des troubles…Tous les papiers que j’ai été capable de fournir, tels mes Relevés 4 d’impôt, les duplicatas de chèques encaissés par les propriétaires, mes registres de travail, des documents du Bureau du Taxi, etc..ont été rejetés du revers de la main par cette fonctionnaire. Toutes mes tentatives d’entrer en communication avec quelqu’un d’autre chez Revenu-Québec, quelqu’un haut-placé ou non, qui pourrait traiter mon dossier d’une façon humaine, objective, impartiale, et raisonnable, ont été bafouées…
    Je veux coopérer de bonne foi avec Revenu-Québec, je suis prèt à assumer mes responsabilités et mes obligations, mais je crois être victime d’injustice et d’abus de pouvoir, je ne mérite pas, et je ne désire pas, servir de bouc-émissaire pour toute la magouille et les abus qui se passerait dans l’industrie du taxi et ailleurs. Je me sens avoir été leurré durant toutes ces années de travail dans le taxi, et maintenant lésé, comme si ceci avait été un coup monté, car, je dois le mentionner à nouveau, le fait de ne jamais m’être inscrit pour TPS/TVQ était indépendant de mes connaissances et de ma volonté. Je crois sincèrement qu’un peu tout le monde dans cette histoire ne pense qu’à leurs intérèts à eux, les propriétaires de taxis qui refusent de me remettre les reçus éxigés parcequ’ils ont, de toute évidence, sciemment, et systématiquemment, trichés Revenu-Québec en ne déclarant pas les montants que je leur payais, et cette fonctionnaire de Revenu-Québec qui profite de ma malchance et de mon ignorance pour y ‘mettre le paquet’ contre moi, on m’a ciblé comme proie facile, on m’a ‘pincé’, et on va maintenant me détruire et me ruiner. Ce qu’ils sont en train de me faire est peut-être légal, mais terriblement immoral et injuste.
    (anonyme)

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  4. @ (anonyme):

    À la lecture de votre récit, je me rends compte que l’industrie du taxi est plombée par de nombreuses opérations « au noir », un peu comme dans la restauration, par exemple.

    Je ne suis malheureusement pas placé pour vous recommander quelque démarche précise que ce soit, si ce n’est de consulter un avocat qui se spécialise dans les cas contre Revenu Québec. Évidemment, il y aura des frais, mais au moins, vous aurez une certaine idée des recours qui s’offrent à vous.

    Je vous souhaite bonne chance, et surtout bon courage, pour la suite des choses.

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  5. L’union fait la force écrire vos commentaire; allez sur google écrire victime de revenu Québec il y en a un sur facebook.lire les avis d’experts,jugement , recommandation du barreau, recommandation de la cour suprême,et d’autre histoire d’horreur fait au peuple Québécois

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  6. Tout d’abord, bravo M. Archambault !

    Ma famille, mes amis et moi même sommes de tout coeur avec vous. J’ai le privilège d’être entrepreneur et de m’épanouir dans plusieurs projets très créatifs avec mes amis depuis maintenant plus de 28 ans.

    Ce que j’ai retenu de la base de l’entreprenariat jusqu’à maintenant, c’est que nous sommes quotidiennement confronté à de multiples obstacles qui heureusement, sont surmontables grâce aux connaissances, à l’apprentissage et à la persévérance. En plus de contribuer au développement de notre économie et de développer des stratégies de mises en marché de nos idées, nous créons de l’emplois.

    Je me rend maintenant compte que j’ai sous-estimé l’appui de mon gouvernement. Je ne peux m’empêcher de soulever un exemple aussi simpliste que le suivant; Lorsque j’étais jeune, j’ai toujours cru qu’un policier avait comme rôle unique la protection de chaque individu, mais étant devenu adulte, je me rend bien compte que la police n’est pas homogène dans ses actes. Je réalise maintenant et avec grand regret, que Revenu Québec est devenu maître dans l’art de freiner la créativité en persécutant obstinément les entrepreneurs du Québec.

    Après tellement d’efforts à créer des entreprises fonctionnelles, nous nous retrouvons aujourd’hui mes amis et moi, dans une situation honteuse. Revenu Québec nous démontre clairement que les objectifs financiers de leurs employés priment sur le succès des nouvelles PME Québécoises.

    Ceci-dit, j’espère que vous tiendrez tête à la fraude fiscale gouvernementale et que vous ayez les outils nécessaires pour user de la même robustesse que celle à laquelle vous avez dû faire face lorsqu’ils vous ont condamné à vous battre sans répit pour que la vérité soit entendue devant les tribunaux.

    Si vous désirez un jour participer à une association à but non lucratif permettant de défendre les PME abusées et fraudées par Revenu Québec, laissez le moi savoir via mon compte Facebook, il me fera plaisir d’échanger avec vous.

    Sur ce, je vous souhaite justice et je vous souhaite surtout de pouvoir profiter de votre famille en paix et sans souci. Merci pour votre implication inspirante.

    Marc Somma
    Entrepreneur

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