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Réforme du mode de scrutin: Il y aura toujours des mécontents

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Ce matin, je tombe sur un article de La Presse, signé Fanny Lévesque, et intitulé  “Réforme du mode de scrutin: pas de «prime au vainqueur», dit LeBel”.  On y raconte que dans la nouvelle loi qu’entend proposer la ministre de la Justice et des Institutions démocratiques, Sonia LeBel, l’attribution de 45 sièges aux régions, sur les 125 de l’Assemblée nationale, selon un calcul compensatoire, ne serait pas assez proportionnel, et favoriserait les grands partis.

C’est du moins ce que prétend le Mouvement Démocratie Nouvelle, le premier groupe à s’adresser, mercredi, à la Commission des institutions.  Louis Massicotte, professeur à la retraite, et spécialiste des modes de scrutin, abonde dans le même sens, toujours selon l’article.

Auprès des puristes de la démocratie, je m’excuse d’être bête, mais voici la vérité toute crue; notre système de scrutin actuel est, et de loin, le meilleur, démocratiquement parlant.  Et voici pourquoi.

D’abord, nos campagnes électorales doivent rester courtes; à 35 jours, plus ou moins, on a déjà hâte que ça se termine.  Alors imaginez si nous avions deux tours, comme en France, ou encore un système interminable de primaires, comme chez nos voisins du Sud, qui entraînent des campagnes électorales quasi-permanentes. Avec un système à un seul tour, ça demeure court.

Ensuite, ça doit rester simple; un électeur, un bulletin, un vote, et c’est tout.  Croyez-le ou non, le système actuel en est un directement proportionnel, mais à l’échelle de la circonscription; la personne qui recueille le plus de votes gagne. Point. Le problème, c’est que les tenants de la proportionnelle voudraient que le système soit proportionnel, mais à l’échelle de la province.  Avec un tel système, on évacue la personne, et on élit des partis. Les députés sont nommés, à partir de listes, comme cela se fait dans certains pays d’Europe. On se retrouve avec des bulletins de vote qui ressemblent à des anciennes cartes routières, tellement ils sont énormes, et ce au grand bonheur des imprimeurs.

Partout où il y a des systèmes dits proportionnels, le scrutin se situe quelque part entre les deux extrêmes; on garde des limites territoriales, donc des représentants locaux, puis on ajoute des listes de personnes qui sont nommées à la proportionnalité du vote global, et ce dans une proportion, et selon des règles, uniques à chaque système.  Il devient donc presque impossible d’élire un gouvernement majoritaire, qui a les coudées franches pour faire avancer la nation.  On se retrouve avec des coalitions plus ou moins solides, qui se font et se défont pour un oui ou pour un non, et avec lesquelles il faut six mois de débats pour acheter une boîte de crayons.

Pour revenir à l’article, on y mentionne finalement que Québec solidaire propose pas moins de 45% de femmes, sous peine d’amendes!  Pourquoi pas un pourcentage de pauvres, tant qu’à faire? Ou encore un nombre maximum d’avocats?  Un minimum de jeunes, de vieux, d’handicapés, d’itinérants?

On ne s’en sortira jamais!  Et il y aura toujours des mécontents.

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Ontario: Les électeurs ont choisi les libéraux!

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Les électeurs de l’Ontario votent le jeudi!  Et ce jeudi, ils ont reporté au pouvoir les libéraux de Kathleen Wynne, qui pour sa part obtiendra un premier mandat de la population comme première ministre, elle qui avait succédé au premier ministre démissionnaire Dalton McGuinty en cours de mandat.  De plus, il semble pratiquement acquis que ce quatrième gouvernement libéral consécutif sera majoritaire.

Malgré quelques scandales qui collaient à la peau des libéraux – pensons à celui des centrales à gaz, dont les travaux, déjà avancés, furent arrêtés, ce qui coûta pas moins d’un milliard$ à la province, il semble que les électeurs ontariens donnent une chance à madame Wynne.  Les progressistes-conservateurs de Tim Hudak subissent des pertes, mais devraient demeurer à l’Opposition officielle.  Le NPD de l’Ontario s’aligne, pour sa part, vers un statu-quo.  À 22h30, les chiffres du site web d’Elections Ontario sont de 58 sièges pour les libéraux, 28 pour les progressistes-conservateurs, et de 21 pour le NPD.  Les 17 autres partis n’ont aucun siège, et aucun candidat indépendant non plus.

Bien entendu, les chiffres risquent de changer, puisque certains comtés sont très chaudement disputés dans des luttes à deux, ou à trois candidats, et les résultats officiels seront connus dans quelques jours.  Mais l’on peut s’attendre à une suite des choses dans la continuité en Ontario.

Québec en élections: Quel genre de premier ministre voulons-nous?

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Hier soir (mercredi), j’ai eu une discussion très intéressante, sur Twitter (@levraiRichard3), avec Mat Vaillancourt (@MVLibertas).  Nous parlions de ce qu’il faudrait pour faire un vrai changement au Québec.  Je lui ai dit que pour y arriver, il fallait changer nos leaders politiques.

Regardons quelques chefs de partis qui ont le mieux réussi. Le record du meilleur taux de députation (pourcentage du total des sièges) appartient à Robert Bourassa, lors de l’élection générale de 1973, avec 92,7% (102 sièges sur 110).  Il est suivi de près par Lomer Gouin, à l’élection de 1916 (92,6% – 75 sur 81), puis à celle de 1919 (91,4% – 74 sur 81), alors que Simon-Napoléon Parent ferme le top 5 avec les scrutins de 1900 et de 1904 (les deux à 90,5% – 67 sur 74), tous des libéraux.  Si l’on s’en tient à la période après 1973, les deux meilleurs scores furent aussi établis par Robert Bourassa, soit en 1985 (79,2% – 99 sur 125) et en 1989 (73,6% – 92 sur 125).  Le parti québécois n’a jamais fait mieux qu’en 1981 (65,6%, 80 sièges sur 122), alors qu’il dépassait à peine son taux de 1976 (64,5% – 71 sur 110), dans les deux cas sous René Lévesque.

Depuis ce temps, les taux de députation, sur un total constant de 125 sièges, ont presque toujours baissé; en 1994, Jacques Parizeau a atteint 61,6% des sièges (77), puis Lucien Bouchard a suivi en 1998 avec 60,8% (76), tout comme Jean Charest l’a fait en 2003.  Ses scores suivants furent de 38,4% (48) en 2007, lors de son gouvernement minoritaire, puis a rebondi à 52,8% (66) l’année suivante.  Finalement, Pauline Marois a du se contenter d’un maigre 43,7% (54), lorsqu’elle a pris le pouvoir en 2012.

Que peut-on tirer de tous ces chiffres?  La première conclusion est que les plus grands leaders ont toujours obtenu les meilleurs résultats.  Et comment définit-on ces “plus grands leaders”?  Ce sont ceux dont la campagne électorale profitaient d’une machine bien rodée, évidemment, mais aussi qui savaient entraîner les électeurs à leur suite.  Par exemple, en 1973, la campagne de Robert Bourassa était portée par un simple slogan; “Bourassa construit”.  Avec le projet de la Baie James, la Commission d’enquête sur le crime organisé (CECO) qui venait d’être instituée, et des autoroutes en construction presque partout, c’était clair que le slogan reflétait la situation du moment.  Lors de l’élection précédente, il avait pris le pouvoir avec 66,7% de la députation (72 sur 108), un score dans la moyenne du temps, en promettant 100,000 emplois, et la situation économique avait effectivement permis la création de dizaines de milliers de nouveaux postes.  Bref, il avait joint le geste à la parole.  Puisqu’il est question de parole, ceux qui ont connu Robert Bourassa savent qu’il ne sautait pas sur les tables, de par son enthousiasme, mais il avait le ton de voix rassurant qui fait que l’on voulait le suivre dans ses projets.

C’est ce qu’il faudra pour relancer le Québec, selon moi.  Un – ou une – leader qui ne fait pas que parler, mais qui agit, et rapidement, de façon à ce que les électeurs voient de leurs yeux des résultats tangibles.  Bien sûr, on me dira qu’il est beaucoup plus difficile d’agir rapidement aujourd’hui qu’il y a une quarantaine d’années, ce qui est loin d’être faux.  Mais il s’agit là d’un défi supplémentaire à relever pour un leader qui saurait bien jouer ses cartes, et prendre les bonnes décisions en temps et lieu.  Le problème, c’est que présentement, aucun chef de parti n’a l’étoffe de ce leader tant recherché.  Bien sûr, on me dira aussi qu’il est bien plus difficile qu’avant de dénicher un de ces leaders naturels que les tenants de l’entreprise privée s’arrachent à coups de millions en salaires, bénéfices marginaux, et bonis de toutes sortes.  Et ça, c’est notre défi à nous, les électeurs.  Il nous faut trouver un leader, peu importe où il se trouve, et trouver une recette pour le convaincre de sacrifier les grands salaires pour un temps – disons une vingtaine d’années, et de donner du service au Québec.

C’est clair que nous ne verrons pas ce leader au prochain scrutin provincial, qui s’en vient plus vite qu’on ne pourrait le croire.  Mais souhaitons-nous au moins de le dénicher d’ici l’élection suivante.

Destitution d’un élu municipal: Il faut être prudent!

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Je viens d’avoir une très intéressante discussion avec une dame (fort jolie, au demeurant!), sur Twitter, au sujet de la destitution d’un maire.  Le commentaire sur lequel j’ai réagi est le suivant:

“Je décroche pas. Comment un être honnête envers soi-même peut être contre la destitution d’un maire accusé au criminel? #assnat #plq #caq  (6:57pm · 7 Dec 12 · web)”

Or, il faut être prudent, ici.  On pense par exemple au maire de Mascouche, Richard Marcotte, qui a démissionné, récemment, pour des raisons autres que son affaire pendante devant la justice.  Si d’aucuns s’entendent pour dire qu’une accusation au criminel entache la fonction de maire, d’élu en général, et par extension, entache toute l’administration municipale, il faut être très prudent lorsque l’on parle de destitution.

Premièrement, il faut comprendre que le principe de la démocratie est que si les électeurs mettent une personne en place, lors d’une élection, il revient aux seuls électeurs, et à personne d’autre, de remplacer la personne élue par une autre personne, dans le cadre d’une autre élection.  Évidemment, il y a une réglementation, autour de ce principe.  Par exemple, si un élu municipal quitte sa fonction moins d’un an avant l’élection générale à venir, celui-ci n’est généralement pas remplacé.  Dans le cas d’un maire, par contre, le conseil municipal se choisit un maire par intérim, parmi les conseillers intéressés, comme cela s’est fait à Montréal, et à Laval, et comme cela se fera également à Mascouche, si ce n’est pas déjà fait.

Ensuite, il faut comprendre qu’il y a une différence fondamentale entre une destitution et une suspension temporaire.  Comme le signalait une autre personne, qui est intervenue dans notre conversation, une suspension temporaire, le temps que durent les procédures judiciaires, permettrait d’éviter à la municipalité de subir l’odieux de l’accusation à laquelle fait face l’élu en question, et bien entendu de tout ce qui tourne autour de celle-ci.

Par contre, une destitution se veut une mesure définitive, sur laquelle on ne peut pas revenir.  On peut voir une telle mesure, en quelque sorte, comme la punition ultime pour un acte commis, ou comme un retrait forcé d’un poste que l’on ne mérite pas.  Or, il faut déterminer dans quelle mesure une telle décision se justifie, et s’il s’agit d’accusation, au criminel ou non, il faut d’abord déterminer la culpabilité de l’élu à ladite accusation.  Le seul endroit où la culpabilité d’un individu peut être déterminée est un tribunal, et la seule personne ayant droit de le faire est un juge, qu’il soit appuyé ou non d’un jury.

Il existe trois grands principes, quand vient le temps de juger un individu, à savoir 1) la présomption d’innocence de l’accusé jusqu’à preuve, hors de tout doute raisonnable, du contraire, 2) le droit de l’accusé à un procès juste et équitable, comprenant entre autres, et sans s’y limiter, la communication à l’accusé de la preuve détenue contre lui, et 3) le droit de l’accusé à une défense pleine et entière.  Faire subir des conséquences liées à une accusation, comme une destitution, par exemple, revient à bafouer ces trois principes, et une loi qui irait en ce sens serait à coup sûr contestée, le tout pouvant même aller devant la Cour suprême du Canada, ce qui coûterait des millions$, et prendrait des années.  Sans compter, pour un élu destitué, mais innocenté par la cour, de poursuivre la municipalité, pour d’importantes sommes d’argent, pour cause d’atteinte à la réputation.

Les policiers, par exemple, font face à la possibilité d’une destitution s’ils sont reconnus coupables de certains actes.  Or, leur culpabilité doit être déterminée, sinon par la cour, à tout le moins devant le comité de déontologie policière.  Aucune destitution n’a lieu avant cette étape cruciale.  Il devra en être de même pour un élu municipal.

Notre système de justice fut mis en place, et constamment amélioré, au fil des années, dans le but de permettre à chaque citoyen, accusateur comme accusé, de jouir du respect de ses droits, bref d’obtenir justice.  Aussi, il fut déterminé que dans le doute, et en attendant que justice soit rendue, il est préférable “d’avoir un coupable dehors qu’un innocent en-dedans”, pour utiliser les mots de Jean-Luc Mongrain, il y a quelques années.  Compte tenu, bien sûr, du degré de dangerosité de l’individu envers la société.

Ainsi, la destitution d’un maire, ou de tout autre élu municipal, et ce avant qu’un jugement soit rendu contre lui, reviendrait à mettre un innocent en-dedans, puisque l’on empêcherait ledit élu d’occuper ses fonctions, et de recevoir le traitement salarial qui y est rattaché, le tout avant même qu’une décision soit rendue.  Autrement dit, on lui imposerait une peine avant qu’il soit jugé!  Par contre, une mesure de suspension temporaire, avec ou sans salaire, qui serait bien entendue appliquée dans des circonstances exceptionnelles, serait la bienvenue, et permettrait peut-être à la fonction politique municipale de regagner ses lettres de noblesses.

Le 4 septembre 2012, c’est jour d’élections, au Québec!

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Eh ben oui, nous y sommes!

C’est aujourd’hui, 4 septembre 2012, que les électeurs de partout, à travers la province, vont décider des gens qui les représenteront à l’Assemblée nationale du Québec.  Malgré les bons coups, et les gaffes, de tous les partis politiques, les positions ont peu bougé, depuis le début de la campagne électorale, le 1er août dernier.  La lutte sera à trois; le Parti québécois (PQ) a su garder quelques points d’avance, dans la grande majorité des sondages, alors que dans le rétroviseur, la Coalition avenir Québec (CAQ) et le Parti libéral du Québec (PLQ), celui-là au pouvoir depuis 9 ans, s’échangeaient les positions.  Par contre, les sondages donnent toujours des chiffres qui comprennent une répartition proportionnelle des indécis, dont le nombre demeure élevé, d’une part, et d’autre part, la différence entre les partis demeure plus ou moins à l’intérieur des marges d’erreur des sondages.  Bref, tout peut arriver, et chaque vote compte; il s’agit qu’un des trois partis ne parvienne pas à “faire sortir le vote”, et la tendance peut changer du tout au tout.

On s’attend à ce que le taux de participation soit supérieur au faible 57,43% du dernier scrutin, soit celui du 8 décembre 2008.  À la dissolution de l’Assemblée nationale, le PLQ de Jean Charest détenait le pouvoir, comptant 64 députés, alors que le PQ de Pauline Marois formait l’Opposition officielle, avec 47.  Il est à noter qu’il faut avoir fait élire 63 députés pour obtenir la majorité des 125 sièges à l’Assemblée nationale, et qu’un parti doit avoir 12 députés en poste pour obtenir la reconnaissance officielle.  Ainsi, les députés des autres partis étaient décrits comme indépendants; la CAQ de François Legault (non-élu) en comptait 9, Option nationale (ON) et Québec solidaire (QS) en comptaient chacun un, en les personnes de Jean-Martin Aussant, et Amir Khadir, respectivement, alors que deux autres députés, Pierre Curzi et Lisette Lapointe,  n’avaient aucune affiliation politique.  Finalement, la circonscription de Bourassa-Sauvé était vacante.

En ce qui concerne le vote comme tel, comme je ne suis membre d’aucun parti, je ne tenterai pas d’influencer votre vote en faveur de l’un ou l’autre des 20 partis officiellement enregistrés auprès du Directeur général des élections du Québec (DGEQ), dont 18 présenteront au moins un candidat.  Si l’on ajoute tous les candidats indépendants, et “sans désignation”, ce n’est pas moins de 892 candidats qui s’affronteront aujourd’hui, un record!  Par contre, s’il y a un tuyau que je puisse vous donner, c’est le suivant; si vous ne savez pas trop quel parti est le meilleur – ou le moins pire – pour diriger la province, faites comme les vieux faisaient dans le bon vieux temps, c’est à dire de voter “l’homme”, avant de voter le parti.  Vous savez, si vous avez un bon député, dans votre patelin, qu’il fait un excellent boulot, il continuera de bien travailler même s’il se retrouve dans l’opposition.  C’est même souvent mieux d’avoir un excellent député dans l’opposition qu’un laquais de service au pouvoir!  Comme plus de 16% des électeurs, je me suis prévalu du vote par anticipation, et j’ai voté l’homme!  Évidemment, si votre député est une femme,… enfin, vous avez compris le principe!

Je voudrais compléter ce billet non pas par une prédiction, puisque tout peut arriver, mais plutôt par un merci bien sincère à tous ceux et celles qui vont travailler, lors de ce scrutin général.  En fait, je leur dis merci, mais surtout bon courage, car ces gens en auront bien besoin!  D’une part, la plage d’ouverture des bureaux de scrutin s’étale de 9h30 à 20h00, soit sur une période de dix heures et demie, et qu’à part un petite pause rapide, pour besoins naturels, de temps en temps, ils doivent être sur place en tout temps, afin que l’électeur qui se présente n’ait à attendre le moins possible.  Ajoutez à cela la préparation du bureau de vote, qui prend environ une demi-heure, et la fermeture de celui-ci, qui comprend le décompte des votes, et diverses procédures de manutention des bulletins (par exemple, les bulletins de chaque candidat doivent être placées dans des enveloppes spécifiques, les bulletins rejetés dans une autre, etc.), et cela fait une bonne journée.  Et comme plusieurs bureaux de vote sont souvent regroupés dans un seul édifice, on ne peut quitter les lieux qu’au moment où chaque bureau est bien fermé, et il y a toujours au moins une table de retardataires!  Tout cela mis ensemble, on se retrouve facilement avec une journée de travail de plus de 12 heures.

Je vous encourage donc à exercer votre devoir de citoyen, ne serait-ce que pour que le salaire de tout le personnel du DGEQ ne soit pas gaspillé!  Sans compter que, comme disait la chanson du groupe Vilain pingouin, “(…) j’ai compris que le droit de voter, c’est aussi le droit de chialer!”