Archives de Tag: Justice

Divers billets se rapportant à des causes entendues en justice.

Gabriel Nadeau-Dubois: Deuxième round!

Publié le par

En moins de temps qu’il n’en faut pour téléphoner à sa mère, vendredi dernier, l’ancien leader de feu-la-CLASSE, Gabriel Nadeau-Dubois, a décidé d’interjeter appel de la décision rendue la veille par le juge Denis Jacques, de la Cour supérieure du Québec.

Il se défend bien de manquer de respect au juge, cette fois, mais il croit quand même que “en tout respect évidemment pour le juge et le tribunal, que le juge se trompe lorsqu’il dit que j’ai prôné, et je le cite, l’anarchie. Je n’ai pas prôné l’anarchie, je n’ai pas prôné le désordre, j’ai prôné et je prône encore l’accessibilité à l’éducation et la justice”.  Je regrette pour l’interprétation de monsieur Nadeau-Dubois, mais l’accès à l’éducation et la justice, c’est pourtant ce qu’avait demandé, et obtenu de la Cour, mais non des étudiants, Jean-François Morasse, entre autres, le printemps dernier, afin d’avoir libre accès à ses cours d’arts plastiques.  Mais bon, pendant que monsieur Morasse se fait allègrement intimider, Gabriel Nadeau-Dubois prend la décision d’aller en appel, et il devra assumer.

Il devra assumer financièrement, parce que, dit-on, un appel coûte cher.  Mais de ce côté, Gabriel Nadeau-Dubois a pu compter sur l’appui de la CSN (lire ici, et ici), et de quelque 1700 donateurs qui, en date du 4 novembre, à 16h45, ont amassé la rondelette somme de 61,000$.  À mes yeux, il devrait en avoir suffisamment, mais si vous avez peur qu’il en manque, vous pouvez toujours soulager votre portefeuille sur le site appelatous.org, qui accepte toujours les dons du public, au moment d’écrire ces lignes.  L’histoire ne nous dit pas si le gouvernement péquiste de Pauline Marois, dont plusieurs membres portaient eux-mêmes le carré rouge, le printemps dernier, ont convaincu monsieur Nadeau-Dubois de limiter les dons à 100$ par personne par année.  Mais ça, c’est une autre histoire.

Reste que pour ma part, je crois qu’il fait fausse route en allant en appel.  D’abord, il reste encore beaucoup de gens populaires à sa cause, et il a l’appui de la CSN, entre autres centrales syndicales.  Ce genre d’appui serait suffisant pour que la moindre peine soit conspuée publiquement; il aurait dû la servir, afin de faire de lui un “martyr des temps modernes”, et attirer encore davantage de popularité.  Pour fins de démonstration, imaginons que le juge, à la suite des représentations sur sentence, décide de le condamner à trois mois de prison.  Évidemment, une telle sentence semblera énorme pour tous ses supporteurs, mais dans les faits, tout pourrait être planifié pour faire un gros “show médias”, d’autant plus que monsieur Nadeau-Dubois aurait toujours la cote, dit-on, chez Radio-Canada.

Sauf erreur, une peine de trois mois, dans une prison québécoise, peut se purger, si le détenu fait preuve de bonne conduite, pour un sixième de sa durée originale.  Donc, une peine de trois mois, soit 13 semaines, ou 92 jours, pourrait durer théoriquement 16 jours, tout au plus.  Mais dans les faits, comme le 9 novembre, jour de l’audition des représentations sur sentence, est un vendredi, il se retrouverait donc à passer au moins la première semaine au Centre de détention de Québec, communément appelé la prison d’Orsainville.  Mais comme ce centre, à l’image de la grande majorité des centres de détention québécois, se retrouvent en surpopulation à tous les week-ends, il est tout à fait probable que le jeudi soir suivant, ou le vendredi après-midi au plus tard, on lui demande de signer un formulaire, de faire ses bagages, et de tout simplement retourner à la maison, ce qui lui aura donné une détention de 7 à 8 jours.  Avec les caméras de télé qui suivent chacun de ses faits et gestes, et une retransmission de sa sortie en direct à RDI, là où il avait presque un poste de contractuel, le printemps passé, ce serait la consécration!  La SRC pourrait lui offrir, dès septembre 2013, un show de chaises, ou encore un poste de “spécialiste des questions-jeunesse”, soit sur RDI, ou mieux encore, sur le Téléjournal de la grosse chaîne.  Bref, il aurait pu refaire, à lui seul, le coup des trois chefs syndicaux, en 1972!

Mais j’élabore tout cela pour rien; Gabriel Nadeau-Dubois a préféré en appeler de sa condamnation, tout en profitant de son passage au Salon du livre de Rimouski, ce dimanche, pour en déboucher une canne envers le gouvernement péquiste de Pauline Marois.  Ben oui, la pauvre aurait été trop enthousiaste à l’égard de l’exploitation pétrolière au goût de monsieur.  Il n’a pas compris que la première ministre devra trouver un moyen de financer les universités, mais il est probable que monsieur Nadeau-Dubois s’approprie la même école de pensée que ses mentors, du mouvement syndical, à savoir que “si un québécois doit attendre pour se faire soigner, tout le monde devra attendre”, comme le pensent les bonzes du domaine de la santé; dans le cas du financement des études post-secondaires, il doit s’imaginer que “si les étudiants ne financent pas les universités, personne ne les financera”, et que les prétendus “gaspillages” internes suffiront, à eux seuls, à permettre la gratuité tant recherchée.  Évidemment, il s’imagine peut-être que l’on pourrait remettre le béton et l’acier de l’îlot Voyageur dans les camions, et exiger remboursement.  Il ne semble pas encore avoir appris que dans la vraie vie, ça ne se passe pas comme ça.

Quoi?  Vous me trouvez sarcastique?  Ben voyons donc!  À peine!  Mais comme on dit, dans tout bon sarcasme, il traîne toujours un certain fond… de vérité!

Gabriel Nadeau-Dubois coupable: Un pas dans la bonne direction

Publié le par

Comme plusieurs, j’ai appris par les médias (dans mon cas, par le site LaPresse.ca) que l’honorable Denis Jacques, juge de la Cour supérieure, a rendu son jugement dans l’affaire d’outrage au tribunal concernant l’ancien porte-parole de feu-la-CLASSE, Gabriel Nadeau-Dubois.  Et à mes yeux, le fait que celui-ci soit déclaré coupable est un pas dans la bonne direction.  Je m’explique.

Ceux qui ont suivi les événements du printemps dernier, au Québec, se sont rendus compte que les étudiants “en grève”, soutenus par leurs leaders (ou leurs porte-parole, c’est selon), faisaient fi de toute forme d’autorité, y compris celle des tribunaux, transgressant les injonctions l’une après l’autre.  Par ce jugement, les protestataires, dans cette affaire, vont comprendre que les cours de justice ont autorité, dans ce pays comme dans tous les pays démocratiques, et que cette autorité doit être respectée.

On peut ne pas être d’accord avec un jugement, avec une loi, ou encore avec une injonction, mais il devient illégal d’inciter les gens à défier une ordonnance de la cour. et c’est exactement ce que Nadeau-Dubois a fait.  Le cas le plus célèbre remonte à 1972, alors que les chefs syndicaux Yvon Charbonneau, Louis Laberge, et Marcel Pépin avaient commis le même geste, à savoir d’inciter les travailleurs des secteurs public et para-public à défier l’injonction les obligeant à entrer au travail, et à plutôt se mettre en grève; ils furent trouvés coupables d’outrage au tribunal, en vertu de l’article 50, du Code de procédure pénale, et condamnés à la prison.  En prenant la parole comme il l’a fait, sur les ondes du Réseau de l’information (RDI), à ce moment-là, il a envoyé le message que les injonctions accordées par les cours de justice aux étudiants qui désiraient poursuivre leurs cours n’avaient pas préséance sur les votes de grève pris dans les assemblées étudiantes.  Or, cela n’est pas vrai!  Un vote, quel qu’il soit, pris par qui que ce soit, ne peut passer outre une décision de la cour, d’une part, et d’autre part (le jugement en fait d’ailleurs mention), le droit de grève présumé des étudiants n’est soutenu par aucune loi, contrairement au droit de grève reconnu aux travailleurs syndiqués.  Et la raison en est simple.

En principe, la loi communément appelée “anti-briseurs de grève” empêche l’employeur de produire le fruit du travail de ses salariés syndiqués, pendant un conflit de travail, ce qui lui met une pression, dans le but de régler le conflit avec ses employés.  Le fait qu’un, ou plusieurs employés effectuent le travail, malgré le vote de grève, prive les travailleurs en grève du gagne-pain dont ils ont besoin pour satisfaire leurs besoins essentiels, et ce tout en enlevant la pression sur l’employeur.  La loi vient donc aider les travailleurs à préserver leur gagne-pain.  Du côté des étudiants, ils paient (relativement très peu, puisque plus de 88% des frais reliés à leurs études sont versés directement à l’institution scolaire par l’état) des frais de scolarité en retour d’une formation.  Si les étudiants boycottent leurs cours, ils ne sont privés de rien d’autre que de leur formation, qu’ils peuvent reprendre plus tard, en faveur d’arrangements particuliers; ils peuvent continuer à subvenir à leurs besoins essentiels, même lors d’un boycott des cours.  La loi anti-briseurs de grève ne peut donc pas s’appliquer à eux.  Et d’ailleurs, elle ne le fait pas.

Donc, comme je le disais, les décisions de la cour font autorité; c’est comme ça dans toutes les sociétés de droit, et cela pour empêcher le politique d’interférer directement dans la vie de tel ou tel citoyen.  Si un tel système accorde des droits à chacun, elle exige aussi des responsabilités de chacun, et l’une des premières responsabilités, dans une société de droit, est celle de respecter les lois.  Gabriel Nadeau-Dubois n’est pas au-dessus des lois, et il vient d’en avoir la preuve.  On ne peut impunément défier les lois, et autres décisions de la cour, sans en payer le prix.

Et ce prix, le principal intéressé devra retourner en cour le 9 novembre prochain, afin d’en connaître la teneur.  Sachant que la peine maximale pour un outrage au tribunal, en vertu de l’article 50 du C. p. p., est de 5000$ d’amende, et/ou d’un an de prison, Gabriel Nadeau-Dubois ne sera donc pas un “nouveau martyr canadien”!

Tunnel Ville-Marie: Bienvenue dans le club!

Publié le par

En ce matin du dernier jour de juillet, de l’an de grâce 2011, le tunnel Ville-Marie s’est ajouté à la liste des structures québécoises à avoir perdu de gros morceaux.  En effet, c’est vers 9h15, ce matin, qu’une poutre transversale, à l’entrée du tunnel, en direction est, s’est écroulée, entraînant avec elle toute une section de paralumes, genre de dalle de béton ressemblant à un treillis, et qui réduit le contraste entre la lumière du jour et l’éclairage, à l’intérieur du tunnel. La plupart des médias ont rapporté la nouvelle, et ses suites, tout au long de la journée.  Curieusement, dans ce palmarès, du moins à 20h25, ce dimanche, aucune nouvelle en provenance de Radio-Canada; l’édifice Vapona, voisin des lieux de l’effondrement, aurait-il été évacué?

Évidemment, depuis que l’événement s’est produit, tous les politiciens, sauf ceux au pouvoir, jouent les vierges offensées, et accusent le gouvernement de laxisme dans la gestion de l’entretien des infrastructures.  Mais dans les faits, le laxisme, dans l’entretien du réseau routier québécois, a commencé en 1976, lorsque le parti québécois de René Lévesque a radicalement coupé les budgets du MTQ, afin de tout réinvestir dans les transports en commun.  Par contre, il faut rendre justice au PQ, et mentionner que juste auparavant, pendant les années des libéraux de Robert Bourassa, ces toutes nouvelles infrastructures routières ont été construites rapidement, et les inspections des ingénieurs, si l’on se fie aux découvertes récentes, ont été plus ou moins bâclées.

Pour faire une histoire courte, les infrastructures québécoises démontrent leur parallèle avec l’économie; les effondrements se multiplient, et le pire demeure à venir!

Commission Bastarache: Je le savais depuis le début!

Publié le par

Le site web de Radio-Canada, entre autres, nous parle, en ce mercredi, du dévoilement du rapport de la Commission d’enquête sur le processus de nomination des juges du Québec, par son commissaire, l’honorable Michel Bastarache, juge de la Cour suprême du Canada à la retraite.  Et que rapporte l’article de la SRC?  Il raconte… ce que je disais depuis le début!

J’ai écrit ici, sur le Blogue, d’abord en avril 2010, puis en mai de la même année, que l’ancien ministre de la justice du premier gouvernement Charest, Marc Bellemare, ferait grimper tout le monde dans les rideaux pour vraiment pas grand chose.  Et c’est exactement ce que dit le commissaire Bastarache, dans son rapport.  À un point tel que ce dernier ne se donne même pas la peine de vérifier si la fameuse rencontre du 2 septembre 2003, autour de laquelle s’articulait les révélations de Marc Bellemare, a vraiment eu lieu ou non.  En fait, le rapport indique, par trois fois plutôt qu’une, qu’à la lumière des preuves, tant documentaires que testimoniales, l’ancien ministre de la justice n’a pas fait l’objet de pressions indues, qu’elles soient “colossales” ou pas.

L’article de la société d’état nous indique que le commissaire s’attarde surtout sur ce qui composait le gros du mandat de la commission, à savoir le processus de nomination des juges.  Il formule le souhait de voir le processus remis à jour, celui-ci n’ayant “pas évolué au même rythme que les exigences de la population”, selon les propos rapportés par la SRC.  Quant au différend qui oppose Marc Bellemare et Jean Charest, le commissaire Bastarache ne s’y attarde pas, puisque les deux protagonistes se sont poursuivis l’un l’autre, et qu’il ne voulait pas donner de munitions à l’un ou à l’autre.  C’est la raison pour laquelle il n’a pas pris de questions des journalistes non plus.

Bref, je le savais depuis le début; l’affaire Bellemare était un festival d’effets de manche, et le commissaire Michel Bastarache n’est pas tombé dans le piège.  Moi non plus, d’ailleurs.

Pub de la FFQ: Femme,… ta gueule!

Publié le par

Mon titre en fera sourciller plus d’un, mais surtout plus d’une.  Je m’explique.

Le sujet que j’aborde ici me ramène, dans mes souvenirs, en 1975, lors de la célèbre Année de la femme, alors que j’avais… 12 ans.  Beaucoup de femmes arboraient un t-shirt, sur lequel on voyait la silhouette d’un homme, à genoux devant celle d’une femme, et sur lequel on pouvait lire “L’année… de la femme!”  Évidemment, les hommes de ce temps-là ne sont pas restés stoïques très longtemps; à cette époque, on pouvait encore dire ce que l’on pense sans faire face à une poursuite en justice.  D’autres t-shirts sont sortis, sur lesquels on voyait les silhouettes du premier vêtement, mais dans des positions inversées; c’était la femme, qui était à genoux devant l’homme, et on pouvait lire “Femme… ta gueule!”

C’est un peu l’idée qui m’est venue en tête quand j’ai pris connaissance de la controverse, au sujet d’une publicité diffusée sur le web, entre autres sur YouTube, par la Fédération des femmes du Québec (FFQ), pub qui attire l’attention sur le fait que les jeunes sont recrutés, par les Forces armées canadiennes (FAC), dans leurs lieux d’études.  Je n’ai pas visionné cette pub, que ce soit dans sa version originale, ou dans sa version modifiée.  On y voit, dit-on, une femme, qui semble mère d’un soldat mort en service, qui en dit long contre la militarisation des jeunes.  Comme la FFQ ne fait jamais les choses à moitié, elle fait dire à la femme que “avoir su qu’en donnant la vie j’allais fournir de la chair à canon, je n’aurais peut-être pas eu d’enfant”.

C’est à ce moment que la mère d’un soldat décédé en mission, en Afghanistan, a décidé de parler.  Céline Lizotte, la mère du caporal Jonathan Couturier, décédé il y a environ un an, s’inscrit en faux, face à cette campagne de la FFQ, et ne se gêne pas pour utiliser toutes les tribunes disponibles pour exiger le retrait complet de la vidéo en question.  Elle estime que le fait que la FFQ modifie la pub, en retirant la phrase controversée, n’est tout simplement pas suffisant.  Elle est soutenue par une autre mère de soldats, Hélène Boisclair, mère de Brian, et de Kevin Dugré, tous deux membres des forces, et qui abonde dans le même sens que madame Lizotte; les soldats canadiens sont bien plus que de la chair à canon!

Selon un article paru dans La Presse, ce vendredi, la FFQ plaide, par la bouche de sa présidente, et porte-parole pour la Marche mondiale des femmes (MMF), Alexa Conradi, que “La partie où on s’excuse, c’est d’avoir blessé des femmes par notre propos sur la chair à canon. Le reste, c’est une réflexion légitime dans un débat public qui est difficile à faire, mais qui mérite d’être fait parce qu’il y a des enjeux majeurs.”  Évidemment, pour la FFQ, il y a des enjeux majeurs dans tout, et n’importe quoi.  Mais il y a une chose que madame Conradi devra essayer de comprendre; si l’armée veut recruter des jeunes, en leur offrant une solide carrière, et en leur payant les études pour ce faire, ce n’est pas dans les CHSLD, qu’elle va recruter, mais bien dans les écoles secondaires, là où se trouvent les jeunes qui font leur choix de carrière.  Autre chose, que madame Conradi devra essayer de comprendre, c’est que les FAC ne forcent personne à joindre ses rangs; les jeunes qui s’y joignent s’y engagent de leur propre chef, et sont bien avisés que l’armée, ce n’est pas une colonie de vacances!  Même que plusieurs jeunes y trouvent la discipline qui leur a manqué, pendant leurs années de jeunesse, parce que leurs parents ne leur a jamais inculqué.

Que la FFQ, et que Alexa Conradi, trouvent déplorable que les FAC recrutent dans les écoles secondaires, c’est leur droit le plus strict.  Qu’elles utilisent YouTube, et le web, pour diffuser des messages, je suis d’accord aussi.  Mais si leur message est controversé au point que ce soient des femmes qui leur disent « Femme… ta gueule! », c’est peut-être parce que leur message n’est pas représentatif de ce que pense l’ensemble des femmes.  Ce qui prouve que la FFQ n’est rien d’autre qu’un groupe de pression, comme les autres, et qu’en tant que groupe de pression, il ne peut pas que se contenter de recevoir de généreuses subventions; il devra assumer les conséquences de son message.

PRÉCISION – 11 octobre 2010, 11h20.

Je ne changerai pas le texte original, mais j’ai pu lire que le recrutement des FAC ne se fait pas dans les écoles secondaires comme tel, mais bien dans des « foires aux carrières », destinées aux jeunes qui sont rendus à l’étape de choisir ce qu’ils feront de leur vie.  Je tenais à le préciser.