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Destitution d’un élu municipal: Il faut être prudent!

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Je viens d’avoir une très intéressante discussion avec une dame (fort jolie, au demeurant!), sur Twitter, au sujet de la destitution d’un maire.  Le commentaire sur lequel j’ai réagi est le suivant:

“Je décroche pas. Comment un être honnête envers soi-même peut être contre la destitution d’un maire accusé au criminel? #assnat #plq #caq  (6:57pm · 7 Dec 12 · web)”

Or, il faut être prudent, ici.  On pense par exemple au maire de Mascouche, Richard Marcotte, qui a démissionné, récemment, pour des raisons autres que son affaire pendante devant la justice.  Si d’aucuns s’entendent pour dire qu’une accusation au criminel entache la fonction de maire, d’élu en général, et par extension, entache toute l’administration municipale, il faut être très prudent lorsque l’on parle de destitution.

Premièrement, il faut comprendre que le principe de la démocratie est que si les électeurs mettent une personne en place, lors d’une élection, il revient aux seuls électeurs, et à personne d’autre, de remplacer la personne élue par une autre personne, dans le cadre d’une autre élection.  Évidemment, il y a une réglementation, autour de ce principe.  Par exemple, si un élu municipal quitte sa fonction moins d’un an avant l’élection générale à venir, celui-ci n’est généralement pas remplacé.  Dans le cas d’un maire, par contre, le conseil municipal se choisit un maire par intérim, parmi les conseillers intéressés, comme cela s’est fait à Montréal, et à Laval, et comme cela se fera également à Mascouche, si ce n’est pas déjà fait.

Ensuite, il faut comprendre qu’il y a une différence fondamentale entre une destitution et une suspension temporaire.  Comme le signalait une autre personne, qui est intervenue dans notre conversation, une suspension temporaire, le temps que durent les procédures judiciaires, permettrait d’éviter à la municipalité de subir l’odieux de l’accusation à laquelle fait face l’élu en question, et bien entendu de tout ce qui tourne autour de celle-ci.

Par contre, une destitution se veut une mesure définitive, sur laquelle on ne peut pas revenir.  On peut voir une telle mesure, en quelque sorte, comme la punition ultime pour un acte commis, ou comme un retrait forcé d’un poste que l’on ne mérite pas.  Or, il faut déterminer dans quelle mesure une telle décision se justifie, et s’il s’agit d’accusation, au criminel ou non, il faut d’abord déterminer la culpabilité de l’élu à ladite accusation.  Le seul endroit où la culpabilité d’un individu peut être déterminée est un tribunal, et la seule personne ayant droit de le faire est un juge, qu’il soit appuyé ou non d’un jury.

Il existe trois grands principes, quand vient le temps de juger un individu, à savoir 1) la présomption d’innocence de l’accusé jusqu’à preuve, hors de tout doute raisonnable, du contraire, 2) le droit de l’accusé à un procès juste et équitable, comprenant entre autres, et sans s’y limiter, la communication à l’accusé de la preuve détenue contre lui, et 3) le droit de l’accusé à une défense pleine et entière.  Faire subir des conséquences liées à une accusation, comme une destitution, par exemple, revient à bafouer ces trois principes, et une loi qui irait en ce sens serait à coup sûr contestée, le tout pouvant même aller devant la Cour suprême du Canada, ce qui coûterait des millions$, et prendrait des années.  Sans compter, pour un élu destitué, mais innocenté par la cour, de poursuivre la municipalité, pour d’importantes sommes d’argent, pour cause d’atteinte à la réputation.

Les policiers, par exemple, font face à la possibilité d’une destitution s’ils sont reconnus coupables de certains actes.  Or, leur culpabilité doit être déterminée, sinon par la cour, à tout le moins devant le comité de déontologie policière.  Aucune destitution n’a lieu avant cette étape cruciale.  Il devra en être de même pour un élu municipal.

Notre système de justice fut mis en place, et constamment amélioré, au fil des années, dans le but de permettre à chaque citoyen, accusateur comme accusé, de jouir du respect de ses droits, bref d’obtenir justice.  Aussi, il fut déterminé que dans le doute, et en attendant que justice soit rendue, il est préférable “d’avoir un coupable dehors qu’un innocent en-dedans”, pour utiliser les mots de Jean-Luc Mongrain, il y a quelques années.  Compte tenu, bien sûr, du degré de dangerosité de l’individu envers la société.

Ainsi, la destitution d’un maire, ou de tout autre élu municipal, et ce avant qu’un jugement soit rendu contre lui, reviendrait à mettre un innocent en-dedans, puisque l’on empêcherait ledit élu d’occuper ses fonctions, et de recevoir le traitement salarial qui y est rattaché, le tout avant même qu’une décision soit rendue.  Autrement dit, on lui imposerait une peine avant qu’il soit jugé!  Par contre, une mesure de suspension temporaire, avec ou sans salaire, qui serait bien entendue appliquée dans des circonstances exceptionnelles, serait la bienvenue, et permettrait peut-être à la fonction politique municipale de regagner ses lettres de noblesses.

Droits de l’homme: Ceux qui « sacrent », serez-vous les prochains à être poursuivis pour « manifestation religieuse »?

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Je viens de tomber sur une dépêche, de la Presse canadienne, et reprise par le site web Canoë, qui dit que c’est au tour des postiers de la ville de Cornwall, en Ontario, de ne plus avoir le droit de dire une phrase aussi courte que « Merci, Seigneur, pour la belle journée« , entre eux, dans l’intimité de leur succursale, avant de prendre la route pour aller distribuer le courrier, et ce même de façon sarcastique, quand la température est mauvaise.

L’un des 45 facteurs de l’endroit, Orvel Murphy, a même reçu un avertissement, pour avoir utilisé l’expression après que l’interdit fut décrété, l’utilisation de celle-ci constituant, aux yeux de la direction, une « manifestation religieuse sur les lieux de travail ».  Comme quoi il n’est pas facile d’abolir une tradition vieille de 25 ans, comme c’était le cas pour les postiers de Cornwall.  À son avis, s’il recommence, il risque même une suspension.  À ses yeux, la majorité de ses collègues croient que la direction pousse trop loin la rectitude politique.

J’en suis rendu à me demander si, un jour où tout va mal, le fait de lâcher un « tabarnak », pour exprimer sa frustration, ne va pas se traduire par une plainte pour « manifestation religieuse ».  Que ceux qui ont la mauvaise habitude de sacrer considèrent ceci comme un avertissement; ils risquent probablement de devenir les prochaines victimes de « politically correctness ».

Mais où tout cela va-t-il donc s’arrêter?  J’ai un collègue de travail de religion musulmane; devrais-je porter plainte pour « manifestation religieuse sur les lieux de travail » parce qu’il pratique le Ramadan?  Bien sûr que non!  Évidemment, puisqu’il ne mange, ni ne boit, du lever au coucher du soleil, au cours de cette période d’environ un mois, il arrive qu’il puisse devenir un peu plus irritable, devant des problèmes, mais bon, outre ce petit détail, cela demeure une pratique personnelle de sa part, et ne dérange en rien les opérations de l’entreprise.  Alors pourquoi cet acharnement à vouloir tout bannir ce qui touche, de près ou de loin, à un signe, si petit soit-il, de la religion chrétienne, et particulièrement au Québec, la religion catholique?

Il faudrait faire comprendre aux « ayatollahs de la laïcité » que le fait d’imposer celle-ci est également une « manifestation religieuse », puisque après tout, ils tentent « religieusement » d’interdire la manifestation de tout signe se rattachant, parfois si peu, à une religion.

Route 175: Au camp Jacques-Cartier

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Voici le premier d’une série de billets qui vous montrera divers chantiers et routes de l’est du Québec.  Comme je ne fais jamais les choses comme tout le monde, j’ai décidé de commencer… par la fin!  Ces images sont les toutes dernières que j’ai prises lors de mon périple.  Après cela, j’avais un peu le « mal du pays » (lire: je voulais retourner dormir dans mes draps), et je me suis dit que j’allais revenir.  Après tout, de Montréal à l’Étape, ce n’est pas si loin.

Ici, le lac Jacques-Cartier reflétait le soleil comme un miroir.  À l’avant-plan, le sol a été secoué par la machinerie.

Depuis le chemin d’accès au camp Jacques-Cartier, on peut voir le terrassement de la nouvelle chaussée, en direction sud.

Je suis à l’intersection du chemin d’accès au camp et de la route 175, et je pointe vers le nord.  À cet endroit, les travaux sont impressionnants.  Nous voyons une partie du terrassement de la nouvelle chaussée,…

…au bout de laquelle je me suis rendu pour prendre cette autre pose.  S’ils semblent impressionnants, vus de ce côté, les travaux sont définitivement plus spectaculaires, de l’autre côté de la montagne.  Par contre, comme c’est souvent le cas, quand on visite des travaux sur une route achalandée, il est impossible de prendre des photos à certains endroits, et ce pour des raisons évidentes de sécurité, autant la mienne que celle des autres usagers de la route.

Pendant que j’étais sur la nouvelle chaussée, j’en ai profité pour prendre en photo l’une des mesures de protection de l’environnement que nécessite un tel chantier.  Le truc, qui flotte, à la surface de l’eau, est un rideau de turbidité.  Composé d’une membrane géotextile hautement résistante, il retient les matières en suspension aux abords du chantier, et empêche ainsi les particules de se répandre à la grandeur du lac.

Finalement, un dernier coup d’oeil vers le sud, sur le terrassement de la nouvelle chaussée, sur laquelle circulera le trafic vers le nord.

Ce billet est bien court, mais la presque majorité des autres seront beaucoup plus illustrés.  J’en ai un autre, sur la route 175, qui vous montrera plusieurs images de la nouvelle chaussée, plus au nord, qu’elle soit déjà ouverte, ou non.  D’ailleurs, ne le dites à personne, mais j’ai roulé sur des parties non-encore ouvertes de la nouvelle chaussée!  Ça s’en vient!