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Destitution d’un élu municipal: Il faut être prudent!

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Je viens d’avoir une très intéressante discussion avec une dame (fort jolie, au demeurant!), sur Twitter, au sujet de la destitution d’un maire.  Le commentaire sur lequel j’ai réagi est le suivant:

“Je décroche pas. Comment un être honnête envers soi-même peut être contre la destitution d’un maire accusé au criminel? #assnat #plq #caq  (6:57pm · 7 Dec 12 · web)”

Or, il faut être prudent, ici.  On pense par exemple au maire de Mascouche, Richard Marcotte, qui a démissionné, récemment, pour des raisons autres que son affaire pendante devant la justice.  Si d’aucuns s’entendent pour dire qu’une accusation au criminel entache la fonction de maire, d’élu en général, et par extension, entache toute l’administration municipale, il faut être très prudent lorsque l’on parle de destitution.

Premièrement, il faut comprendre que le principe de la démocratie est que si les électeurs mettent une personne en place, lors d’une élection, il revient aux seuls électeurs, et à personne d’autre, de remplacer la personne élue par une autre personne, dans le cadre d’une autre élection.  Évidemment, il y a une réglementation, autour de ce principe.  Par exemple, si un élu municipal quitte sa fonction moins d’un an avant l’élection générale à venir, celui-ci n’est généralement pas remplacé.  Dans le cas d’un maire, par contre, le conseil municipal se choisit un maire par intérim, parmi les conseillers intéressés, comme cela s’est fait à Montréal, et à Laval, et comme cela se fera également à Mascouche, si ce n’est pas déjà fait.

Ensuite, il faut comprendre qu’il y a une différence fondamentale entre une destitution et une suspension temporaire.  Comme le signalait une autre personne, qui est intervenue dans notre conversation, une suspension temporaire, le temps que durent les procédures judiciaires, permettrait d’éviter à la municipalité de subir l’odieux de l’accusation à laquelle fait face l’élu en question, et bien entendu de tout ce qui tourne autour de celle-ci.

Par contre, une destitution se veut une mesure définitive, sur laquelle on ne peut pas revenir.  On peut voir une telle mesure, en quelque sorte, comme la punition ultime pour un acte commis, ou comme un retrait forcé d’un poste que l’on ne mérite pas.  Or, il faut déterminer dans quelle mesure une telle décision se justifie, et s’il s’agit d’accusation, au criminel ou non, il faut d’abord déterminer la culpabilité de l’élu à ladite accusation.  Le seul endroit où la culpabilité d’un individu peut être déterminée est un tribunal, et la seule personne ayant droit de le faire est un juge, qu’il soit appuyé ou non d’un jury.

Il existe trois grands principes, quand vient le temps de juger un individu, à savoir 1) la présomption d’innocence de l’accusé jusqu’à preuve, hors de tout doute raisonnable, du contraire, 2) le droit de l’accusé à un procès juste et équitable, comprenant entre autres, et sans s’y limiter, la communication à l’accusé de la preuve détenue contre lui, et 3) le droit de l’accusé à une défense pleine et entière.  Faire subir des conséquences liées à une accusation, comme une destitution, par exemple, revient à bafouer ces trois principes, et une loi qui irait en ce sens serait à coup sûr contestée, le tout pouvant même aller devant la Cour suprême du Canada, ce qui coûterait des millions$, et prendrait des années.  Sans compter, pour un élu destitué, mais innocenté par la cour, de poursuivre la municipalité, pour d’importantes sommes d’argent, pour cause d’atteinte à la réputation.

Les policiers, par exemple, font face à la possibilité d’une destitution s’ils sont reconnus coupables de certains actes.  Or, leur culpabilité doit être déterminée, sinon par la cour, à tout le moins devant le comité de déontologie policière.  Aucune destitution n’a lieu avant cette étape cruciale.  Il devra en être de même pour un élu municipal.

Notre système de justice fut mis en place, et constamment amélioré, au fil des années, dans le but de permettre à chaque citoyen, accusateur comme accusé, de jouir du respect de ses droits, bref d’obtenir justice.  Aussi, il fut déterminé que dans le doute, et en attendant que justice soit rendue, il est préférable “d’avoir un coupable dehors qu’un innocent en-dedans”, pour utiliser les mots de Jean-Luc Mongrain, il y a quelques années.  Compte tenu, bien sûr, du degré de dangerosité de l’individu envers la société.

Ainsi, la destitution d’un maire, ou de tout autre élu municipal, et ce avant qu’un jugement soit rendu contre lui, reviendrait à mettre un innocent en-dedans, puisque l’on empêcherait ledit élu d’occuper ses fonctions, et de recevoir le traitement salarial qui y est rattaché, le tout avant même qu’une décision soit rendue.  Autrement dit, on lui imposerait une peine avant qu’il soit jugé!  Par contre, une mesure de suspension temporaire, avec ou sans salaire, qui serait bien entendue appliquée dans des circonstances exceptionnelles, serait la bienvenue, et permettrait peut-être à la fonction politique municipale de regagner ses lettres de noblesses.

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Circulation à Montréal: On a les deux pieds dedans!

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Au moment où j’écris ces lignes, je surveille les mouvements de la circulation, dans le grand Montréal.  Il faut spécifier que, pour des raisons de sécurité, le Ministère des transports du Québec (MTQ) a décidé de retirer les paralumes (eh oui, encore eux!) des approches du tunnel Louis-Hippolyte-Lafontaine, et ce dès maintenant!  Pour ce faire, le tunnel au complet est fermé à toute circulation, en direction sud, jusqu’à 23h00, le 24 décembre prochain.  En direction nord, on garde une voie ouverte pendant la nuit, mais le jour, tout tourne normalement.  Mais ne vous en faites pas; la même situation se produira, dans l’autre sens, quelque part en janvier!

Pour vous donner une idée de la situation, principalement à ceux et celles qui connaissent peu le grand Montréal, tous les ponts vers la rive sud, depuis Montréal, sont totalement congestionnés!  Imaginez; le traversier qui relie Saint-Ignace-de-Loyola à Sorel-Tracy, qui n’est pas tout à fait dans la banlieue de Montréal, montre en ce moment un délai de deux heures d’attente!

Ça doit bien faire une vingtaine d’années que tous les intervenants, de comités en commissions, recommandent de nouvelles traversées, entre Montréal et la rive-sud.  Qu’est-ce qui s’est fait, depuis? RIEN!  Comme dans zéro plus une barre de travers dedans!  Depuis des années que je dis qu’il faut ajouter une traversée à Repentigny, en plus de doubler la capacité du pont Champlain, et du pont-tunnel L.-H.-Lafontaine.

Vous me direz que le MTQ investit entre 3 et 4 milliards annuellement, pour rétablir un réseau très mal en point, et vous avez raison.  Par contre, dans le grand Montréal, l’évolution du réseau routier a au moins 25 ans de retard!  Il faudrait investir là aussi, mais notre bon gouvernement s’endette déjà de plus ou moins 12 milliards par année, pour couvrir ses frais.  Alors on fait quoi, maintenant?

Depuis les tout-débuts du Blogue, que je dis qu’il faut agir, dans le grand Montréal, afin d’alléger la circulation.  Là, on a les deux pieds dedans!

Bienvenue à Saint-Barthélémy!

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À travers ce superbe média qu’est Le blogue (merci à WordPress, en passant; même si je suis là depuis trois ans et demi, je n’ai eu à affronter aucune augmentation de tarif!  À tous les mois, ça me coûte gratis!), je vous ai montré toutes sortes de choses; de l’eau, des chantiers, des routes en décrépitude avancée, et encore de l’eau, beaucoup d’eau!  Cette fois, je vous amène à Saint-Barthélémy, municipalité située à la limite des régions de Lanaudière et de la Mauricie.

Cette municipalité a fait parler d’elle il y a presque un an, alors que le maire de l’endroit, Pierre Roy, a soulevé l’ire de plusieurs de ses concitoyens en s’accordant une légère augmentation de salaire de… 400%!  Pas de 400 dollars, mais bien 400 pour cent!  Le salaire du maire était, à l’époque, de 10,500$, et il l’a augmenté à 42,000$, à savoir 28,000$ de salaire proprement dit, auquel s’ajoute 50% du salaire en compensation des dépenses encourues, soit 14,000$, le tout pour un total de 42,000$.

Vous me direz qu’un simple maire d’arrondissement, à Montréal, gagne 60,000$ de salaire de base, à part les dépenses, les comités, etc.  Oui, c’est vrai, mais la municipalité de Saint-Barthélémy ne compte que 1973 personnes, selon les derniers chiffres du Répertoire des municipalités du gouvernement du Québec.  On en parlait, l’an dernier, sur le site web Canoë; un vidéoreporter, Frédéric Perreault, avait réalisé cet article, doublé d’une vidéo, sur toute l’affaire.

À Saint-Barthélémy, on doit s’occuper de tous les problèmes du réseau routier local, et cela comprend, bien sûr, les ponts qui ont dépassé leur durée de vie utile.  Nous voyons donc ici ce qui, je l’espère, est une solution temporaire; un pont installé par-dessus un autre pont!  Je ne sais pas si c’est une idée du maire Roy, pour « sauver de l’argent », mais ça laisse perplexe!

On voit bien, ici, que le pont temporaire repose tout simplement sur l’ancien pont, qui n’a jamais été retiré!  On m’a même dit qu’il s’agissait… d’un pont loué!  J’espère que le maire a obtenu un bon prix, parce que je n’ai aucune idée du loyer d’un pont.  Cette scène se déroulait en février dernier, sur le rang du Fleuve.

Nous sommes maintenant à la sortie est du village, sur le chemin York.  La signalisation montre bien que l’asphalte, à cet endroit, a été retiré.  Je ne sais pas pour quelle raison; probablement pour l’installation de conduites d’eau, ou de gaz, je ne pourrais dire.  Reste que le pavage fut retiré sur environ la moitié de la largeur de la route, et à certains endroits, sur toute sa largeur.  Mais le problème, c’est qu’on a l’impression que ça fait deux ans, que l’asphalte a été enlevé!  Il n’y a pas l’ombre d’un travailleur, sur les lieux!

Au moment de la prise de la photo, il faisait doux, la neige fondait, et le chemin York ressemblait à une « trail à vaches ».  Avec le printemps qui n’en finit plus de finir de s’installer, il est clair que la route n’est pas des plus praticables.

Aussi, les utilisateurs du chemin York roulent parfois à droite, parfois à gauche, selon l’état de la partie sans asphalte, et le niveau de confort de leur véhicule, entre autres raisons.  Et c’est comme ça que ça se passe sur environ 800 mètres.

L’article de Perreault se terminait sur une certaine note d’espoir, disant que c’est à la longue que l’on saura si l’augmentation de salaire de 400% du maire Pierre Roy sera vraiment justifiée!  En tout cas, jusqu’à maintenant, il semble que les économies se font particulièrement sur le dos des usagers de la route!

Attribution de postes, en enseignement: Qu’est-ce que je vous disais…

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Depuis que je tiens ce blogue, il m’est arrivé à quelques reprises de vous parler du bordel – et le mot est faible! – de l’attribution des postes, dans le domaine de l’enseignement primaire et secondaire, et que ce bordel y est pour beaucoup, à mes yeux, dans la problématique du décrochage scolaire.  D’aucuns me répondaient que je ne voyais que le côté sombre de la question, et que des cas d’espèces, du genre de ce que je décrivais, n’existent pas, dans la vraie vie.  Juste pour vous contrarier, messieurs dames (ils et elles se reconnaîtront), en voici un.

Sébastien Ménard nous rapporte, dans le Journal de Montréal de ce matin, ainsi que sur le site web Canoë, la situation d’une classe de maternelle de l’école Philippe-Labarre, dans le quartier Tétreaultville, dans l’est de Montréal.  En 7 mois de classes, les élèves ont vu défiler pas moins de 6 enseignantes.  Il s’agit d’enfants de 5 et 6 ans, qui en sont à leur premier contact avec l’école.  Et à lire les opinions exprimées par les parents de ces enfants, dans cet article complémentaire de Ménard, les enfants ont déjà décroché!  Ils ne veulent plus retourner à l’école.  Franchement, pour eux, ça commence vraiment mal.

Et les raisons, pour expliquer qu’il y ait autant de profs qui passent dans cette classe, ne sont pas incontournables.  Aucun prof n’a subi d’accident, n’a eu de problèmes de santé, ou d’autres contretemps qui l’empêchait de planifier l’emploi du temps de cette classe.  Non, ils n’ont que pris des dispositions que l’on retrouve dans leur convention collective.  Je vais reproduire ici la liste qui figure dans l’un des deux articles de Sébastien Ménard, pour mieux la commenter.  Le texte en brun, et en italique, est de Sébastien Ménard.

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Le jeu de chaises musicales*

Voici à quoi ressemble l’année scolaire dans cette classe de maternelle. Toutes les dates sont approximatives.

(*Les dates sont basées sur les informations fournies par la CSDM, sur les témoignages de parents et sur le calendrier scolaire.)

– Prof 1.  Du 24 août au 4 septembre

Remplace la prof enceinte à qui le groupe avait été confié, pendant que le poste est soumis à un «affichage.» Je veux bien croire qu’une prof a le droit d’être enceinte, mais il me semble qu’elle n’a sûrement pas dû l’apprendre la veille de la rentrée, et que son poste aurait pu être attribué à une autre prof de façon permanente.  Je veux dire, les affichages de poste, ça ne peut pas se faire par internet, pendant les vacances d’été?

– Prof 2.  Du 8 septembre au 8 octobre

Obtient le poste. Doit quitter en raison d’un retrait préventif. Celle-là, par contre, c’est le comble!  Elle ne viendra pas me faire croire qu’elle ne savait pas qu’elle était enceinte, lorsqu’elle a signé sur cet affichage!  Come on!  Un mois, t’sé!

– Prof 3.  Du 9 octobre au 30 octobre

Remplace la deuxième enseignante, pendant que le poste est soumis à un second «affichage». La chaise musicale se poursuit.  Comment expliquer à des enfants qui viennent de passer de la garderie à l’école que l’on peut régler les choses de façon simple, quand une telle farce se déroule sous leurs yeux?

– Prof 4.  Du 2 novembre au 26 février

Remplace l’enseignante qui avait obtenu le poste au terme du second affichage. Celle-ci ne pouvait pas l’occuper tout de suite, étant à la maison en congé de maternité. Bien sûr, on peut signer sur un poste pendant qu’on est à la maison, en congé de maternité, mais curieusement, pas pendant les vacances.  Cette prof, qui ne pouvait pas commencer dès maintenant, elle n’avait pas déjà un poste, avant de quitter, pour sa grossesse, poste qu’elle pourrait réintégrer?  Mais non, ça ne se passe pas comme ça, dans le domaine de l’enseignement primaire et secondaire; tous les postes passent par “l’encan à bétail” du mois d’avril.

– Prof 5.  Du 8 au 10 mars

L’enseignante qui avait obtenu le poste en novembre entre en fonction, mais quitte après trois jours. Ben disons qu’elle a sûrement eu droit à tout un comité d’accueil, compte tenu des circonstances.  Je veux dire, quand on ne peut pas prendre un poste maintenant, on ne signe pas dessus!  C’est pas un job de videur de poubelles, que je sache!

– Prof 6.  Depuis le 15 mars

La CSDM fait appel à une 6e enseignante. Un technicien en éducation spécialisée est appelé en renfort dans la classe. Certains demanderont pourquoi mettre un TES dans la classe, en permanence, avec la nouvelle prof.  C’est simple; c’est parce que les enfants ont besoin d’une personne “stable”, qui sera encore là, le jour où une autre prof viendra combler le poste, probablement après un éventuel troisième affichage, qui ne saurait tarder.  Parce qu’il faut comprendre que pour obtenir le poste, l’enseignante devra signer sur un nouvel affichage.  Et qu’il est tout probable que la prof 6 risque de se faire damer le pion par une autre, qui a plus d’ancienneté qu’elle.

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Ça, c’est la connerie qui se produit quand un poste devient vacant, et qu’il faut le combler par le biais de l’ancienneté.  Pour un job dans une “shop de guenilles”, ou dans un abattoir de poulets, pas de problèmes, mais il me semble que pour des besoins spécifiques, comme les élèves de la maternelle, il y aurait lieu de combler les postes d’une manière à donner une stabilité, au sein de la classe.  Un changement de prof, dans une classe de secondaire, pour l’avoir moi-même vécu (il a trépassé suite à une crise cardiaque, le pauvre!), apporte souvent des répercussions négatives, au niveau de la réussite des élèves, alors imaginez six profs, qui passent dans la même classe, au niveau de la maternelle (clientèle qui requiert énormément de stabilité), et ce en sept mois!

Là-dessus, je n’ai qu’un mot à dire: SO-SO-SO-SOLIDARITÉ!

Les enfants peuvent bien aller chier, les droits des profs sont préservés!  Merci à nos grands syndicaleux, vous faites les choses en grand!  À travers tout cela, je demeure foncièrement convaincu qu’aucune de ces six profs n’accepterait une telle situation pour son propre enfant.  Depuis que j’entends la publicité du syndicat des profs, à CHOM (forcément, en anglais), qui dit “Mister Charest, are you listening?” (publicité qui doit sûrement exister aussi en français), je rêve d’avoir les moyens financiers nécessaires pour acheter du temps d’antenne, et répliquer aux syndicaleux, dans les mêmes termes qu’eux-mêmes utilisent pour passer leur message.  Y a-t-il un volontaire, dans la salle?

Julie Couillard: Elle voulait, mais là, elle ne veut plus!

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Après avoir déclaré être prête à témoigner devant les parlementaires fédéraux, réunis en comité pour faire la lumière sur toute l’affaire la concernant, Julie Couillard dit maintenant refuser de témoigner devant le comité. C’est à tout le moins ce que l’on apprend en lisant l’article de Mathieu Bélanger, publié aujourd’hui dans le Journal de Montréal. Comme principales raisons pour justifier son refus, elle invoque que l’ex-ministre Maxime Bernier a aussi refusé de témoigner, ainsi que le fait que les révélations qu’elle y ferait pourraient nuire à une éventuelle défense en cas de poursuite.

Allez savoir pourquoi, mais je trouve que cette affaire n’est rien d’autre que du magouillage partisan, et que madame Couillard me fait penser de plus en plus à une certaine Myriam Bédard. Plus ça va, moins ça se tient, et plus c’est drôle. Elle qui voulait retrouver sa dignité, comme elle le disait à Paul Larocque, lors de la fameuse entrevue qu’elle a accordé à TVA, semble s’enfoncer davantage, à mesure que les jours passent. Les médias vont de découverte en découverte, et celles-ci n’ont rien de valorisant pour la belle lavaloise, que plusieurs surnomment maintenant « la Mata-Hari du 450 ».

Comme les parlementaires terminent leur travail cette semaine, pour les vacances estivales, il est donc certain que malgré les manoeuvres des députés, qui tentent de la convaincre de venir témoigner devant le comité, ce sera la fin des haricots pour celui-ci, qui n’aura entendu que la moitié de rien du tout, hormis quelques détails plutôt techniques. Il est donc probable que Julie Couillard tente de gagner du temps, et espère parvenir à se faire oublier un peu, question de reprendre une vie un peu plus « normale », du moins un peu plus privée. N’empêche que l’on se rend maintenant compte que la dame obtient probablement beaucoup plus d’exposure médiatique qu’elle n’en aurait jamais espéré.