Destitution d’un élu municipal: Il faut être prudent!

Je viens d’avoir une très intéressante discussion avec une dame (fort jolie, au demeurant!), sur Twitter, au sujet de la destitution d’un maire.  Le commentaire sur lequel j’ai réagi est le suivant:

Je décroche pas. Comment un être honnête envers soi-même peut être contre la destitution d’un maire accusé au criminel? #assnat #plq #caq  (6:57pm · 7 Dec 12 · web)”

Or, il faut être prudent, ici.  On pense par exemple au maire de Mascouche, Richard Marcotte, qui a démissionné, récemment, pour des raisons autres que son affaire pendante devant la justice.  Si d’aucuns s’entendent pour dire qu’une accusation au criminel entache la fonction de maire, d’élu en général, et par extension, entache toute l’administration municipale, il faut être très prudent lorsque l’on parle de destitution.

Premièrement, il faut comprendre que le principe de la démocratie est que si les électeurs mettent une personne en place, lors d’une élection, il revient aux seuls électeurs, et à personne d’autre, de remplacer la personne élue par une autre personne, dans le cadre d’une autre élection.  Évidemment, il y a une réglementation, autour de ce principe.  Par exemple, si un élu municipal quitte sa fonction moins d’un an avant l’élection générale à venir, celui-ci n’est généralement pas remplacé.  Dans le cas d’un maire, par contre, le conseil municipal se choisit un maire par intérim, parmi les conseillers intéressés, comme cela s’est fait à Montréal, et à Laval, et comme cela se fera également à Mascouche, si ce n’est pas déjà fait.

Ensuite, il faut comprendre qu’il y a une différence fondamentale entre une destitution et une suspension temporaire.  Comme le signalait une autre personne, qui est intervenue dans notre conversation, une suspension temporaire, le temps que durent les procédures judiciaires, permettrait d’éviter à la municipalité de subir l’odieux de l’accusation à laquelle fait face l’élu en question, et bien entendu de tout ce qui tourne autour de celle-ci.

Par contre, une destitution se veut une mesure définitive, sur laquelle on ne peut pas revenir.  On peut voir une telle mesure, en quelque sorte, comme la punition ultime pour un acte commis, ou comme un retrait forcé d’un poste que l’on ne mérite pas.  Or, il faut déterminer dans quelle mesure une telle décision se justifie, et s’il s’agit d’accusation, au criminel ou non, il faut d’abord déterminer la culpabilité de l’élu à ladite accusation.  Le seul endroit où la culpabilité d’un individu peut être déterminée est un tribunal, et la seule personne ayant droit de le faire est un juge, qu’il soit appuyé ou non d’un jury.

Il existe trois grands principes, quand vient le temps de juger un individu, à savoir 1) la présomption d’innocence de l’accusé jusqu’à preuve, hors de tout doute raisonnable, du contraire, 2) le droit de l’accusé à un procès juste et équitable, comprenant entre autres, et sans s’y limiter, la communication à l’accusé de la preuve détenue contre lui, et 3) le droit de l’accusé à une défense pleine et entière.  Faire subir des conséquences liées à une accusation, comme une destitution, par exemple, revient à bafouer ces trois principes, et une loi qui irait en ce sens serait à coup sûr contestée, le tout pouvant même aller devant la Cour suprême du Canada, ce qui coûterait des millions$, et prendrait des années.  Sans compter, pour un élu destitué, mais innocenté par la cour, de poursuivre la municipalité, pour d’importantes sommes d’argent, pour cause d’atteinte à la réputation.

Les policiers, par exemple, font face à la possibilité d’une destitution s’ils sont reconnus coupables de certains actes.  Or, leur culpabilité doit être déterminée, sinon par la cour, à tout le moins devant le comité de déontologie policière.  Aucune destitution n’a lieu avant cette étape cruciale.  Il devra en être de même pour un élu municipal.

Notre système de justice fut mis en place, et constamment amélioré, au fil des années, dans le but de permettre à chaque citoyen, accusateur comme accusé, de jouir du respect de ses droits, bref d’obtenir justice.  Aussi, il fut déterminé que dans le doute, et en attendant que justice soit rendue, il est préférable “d’avoir un coupable dehors qu’un innocent en-dedans”, pour utiliser les mots de Jean-Luc Mongrain, il y a quelques années.  Compte tenu, bien sûr, du degré de dangerosité de l’individu envers la société.

Ainsi, la destitution d’un maire, ou de tout autre élu municipal, et ce avant qu’un jugement soit rendu contre lui, reviendrait à mettre un innocent en-dedans, puisque l’on empêcherait ledit élu d’occuper ses fonctions, et de recevoir le traitement salarial qui y est rattaché, le tout avant même qu’une décision soit rendue.  Autrement dit, on lui imposerait une peine avant qu’il soit jugé!  Par contre, une mesure de suspension temporaire, avec ou sans salaire, qui serait bien entendue appliquée dans des circonstances exceptionnelles, serait la bienvenue, et permettrait peut-être à la fonction politique municipale de regagner ses lettres de noblesses.

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Braillards étudiants: On en a ASSÉ!

Aujourd’hui, en point de presse, le secrétaire aux communications de l’Association pour une solidarité syndicale étudiante (ASSÉ), Gabriel Nadeau-Dubois, nous a servi une nouvelle séance de braillage, au sujet de la persécution systématique des pauvres étudiants, par les policiers du Service de police de la ville de Montréal (SPVM), et tout cela parce qu’une vague d’arrestations “sans précédent” (ce n’est pas moi qui l’avance; c’est écrit dans La Presse!) est survenue juste au moment où ils s’apprêtent à lancer une campagne contre la hausse des frais de scolarité.  L’agence QMI en parle également ici.

C’est que, voyez-vous, la vague d’arrestations “sans précédent” a permis d’arrêter quatre (oui oui, quatre!) étudiants, dont trois élus nationaux de l’association.  Il n’en fallait pas plus pour que l’ASSÉ en ait assez – ceci dit sans jeu de mots, et engage une avocate réputée, en la personne de Véronique Robert, afin de porter plainte(1), devant la Commission des droits de la personne, contre le SPVM, et son escouade de Guet des activités des mouvements marginaux et anarchistes (GAMMA), qu’elle accuse de profilage politique, rien de moins.

Il faut mentionner ici que les quatre individus arrêtés l’ont été en relation avec deux événements distincts, à savoir une occupation des bureaux du ministre des finances du Québec, Raymond Bachand, par une trentaine d’étudiants, survenue le 24 mars dernier, et à l’occasion de laquelle un mur vitré a été fracassé, blessant une employée de bureau du ministre, et une autre occupation, une semaine plus tard, par une soixantaine d’étudiants, cette fois dans les locaux de la Conférence des recteurs et des principaux d’universités du Québec (CREPUQ), au cours de laquelle l’escouade tactique du SPVM a dû intervenir, parce que cette occupation a aussi tourné au vinaigre.

Deux des quatre martyrs, dont Guillaume Vézina, étudiant en science politique à l’UQAM et secrétaire à l’information de l’ASSÉ, ainsi que Vanessa Clavelle, une élue de l’Association des étudiants en sciences humaines de l’UQAM, ont été accusés d’introduction par effraction, de complot, de méfait, et de prise de possession d’un lieu par la force.  Comble de la persécution, ils furent libérés sous promesse de comparaître.  Les deux autres doivent, à leur tour, comparaître en Cour le 26 juillet prochain.

Gabriel Nadeau-Dubois s’est fait très clair, lors du point de presse.  “Il faudrait être très naïf pour ne pas voir le lien clair entre cette vague d’arrestations en été et le début dans quelques semaines d’une mobilisation que nous souhaitons historique contre la hausse des frais de scolarité”, a-t-il déclaré.  Quant à l’avocate des étudiants, Véronique Robert, elle n’y va pas avec le dos de la main morte non plus; qu’ils soient reconnus coupables ou non, elle croit que “quelques écarts de conduite pendant une manifestation ne justifient pas que l’escouade GAMMA enquête de manière continue sur des jeunes parce qu’ils sont militants”.  J’aurais apprécié avoir l’opinion de la dame, blessée dans l’occupation des bureaux du ministre Bachand, mais les médias ne nous l’ont pas rapportée.  Dommage.

Quant au porte-parole du SPVM, le sergent Ian Lafrenière, il se fait également très clair, quand il dit que “Les gens que nous avons arrêtés, c’est parce qu’ils ont commis des actes criminels, pas parce qu’ils ont tenu une réunion. Et oui, il va y avoir d’autres arrestations. Ceux qui font des crimes, nous allons les arrêter”, tout en précisant que des policiers avaient été rudoyés lors des occupations étudiantes et que sept agents ont été blessés lors d’une manifestation soulignant la Fête des travailleurs le 1er mai.

En ce qui a trait à la population, je m’avance à dire… qu’elle aussi en a assez.  Assez des étudiants qui dépensent leurs prêts et bourses en bagnoles, en ameublement, en équipement électronique qui n’a rien à voir avec leurs études, ou encore en interminables beuveries.  Assez de les voir se plaindre constamment alors qu’eux se crèvent le cul au travail, pour payer – plus que tous les autres nord-américains – des impôts qui se transforment en prêts et bourses.  Assez de les voir contester la hausse des frais de scolarité, frais qui sont nettement insuffisants pour combler les besoins des universités, alors que ce sont ces mêmes étudiants qui, une fois diplômés, profiteront de tous les subterfuges pour ne pas – ou si peu – payer d’impôts.

Bref, le peuple aussi en a ASSÉ!

(1) Bon, selon madame Véronique Robert, j’aurais tout mélangé; elle ne dépose pas la plainte de la Commission des droits de la personne, ce n’est pas son domaine!  Son commentaire explique qu’elle se limite à la défense des quatre martyrs.  Pourtant, elle a fait des commentaires au sujet du projet GAMMA; c’est probablement ce qui m’a amené à croire qu’elle prenait en charge toute l’opération.  Je fais donc ici mes plus plates excuses à maître Robert, pour l’avoir entraînée dans une affaire qui ne la concerne pas.

Montréal: Les pompiers se foutent de la sécurité des citoyens!

En furetant dans le site Cyberpresse, je suis tombé sur un papier de Catherine Handfield, intitulé « Demande d’injonction contre les pompiers« .  Voyant d’abord seulement le lien vers l’article, je me suis demandé qui est l’énergumène qui peut bien en vouloir aux pompiers au point de demander une injonction contre eux.  C’est en lisant l’article que le naturel est revenu au galop; c’est la ville de Montréal qui a demandé une injonction contre les pompiers, à cause de l’un de leurs moyens de pression.

C’est que, voyez-vous, les pompiers sont sans contrat de travail depuis quelque chose comme deux ans et demi, toujours selon le texte de madame Handfield.  Mais depuis septembre 2007, des membres du syndicat des pompiers utiliseraient un nouveau moyen de pression.  Reprenons le texte de l’article.

« Les membres du syndicat débrancheraient «systématiquement» les bornes informatiques dans les 66 casernes de Montréal, selon la Ville. Ils feraient également «disparaître l’équipement informatique accessoire nécessaire à leur utilisation» dans le but de «paralyser» le réseau.

Dans les postes de pompiers, le réseau informatique permet au Service de sécurité incendie de Montréal (SIM) de communiquer rapidement avec ses pompiers et ses officiers. Le système sert aussi à produire les rapports d’intervention destinés aux premiers répondants. »

J’aimerais que les pompiers m’expliquent quelque chose.  S’ils ont à coeur, autant qu’ils le prétendent, la sécurité des citoyens, du moins suffisamment pour constamment demander des hausses d’effectifs, pourraient-ils m’expliquer pourquoi ils débranchent les équipements de communication, qui sont un élément on ne peut plus essentiel pour l’intervention des pompiers?  Ça me fait penser à ce qui s’est produit il y a plusieurs mois, quand la ville de Montréal avait acheté de nouveaux camions de pompiers, et que le syndicat refusait de fournir de leurs membres, afin qu’ils puissent suivre la formation nécessaire pour, à leur tour, former l’ensemble des pompiers sur les nouveaux équipements.  On se retrouvait donc avec, d’un côté, le syndicat des pompiers qui braillait que la ville n’était pas sécuritaire, et de l’autre, des camions tout neufs qui dormaient dans des garages.

À mes yeux, la seule chose qui me semble très claire, c’est que les pompiers de Montréal se foutent carrément de la sécurité des citoyens, quoi qu’en dise le syndicat qui les représente.  Parce que si les pompiers avaient vraiment la sécurité des gens à coeur, ils botteraient le cul de leur exécutif syndical, et placeraient leurs priorités de la bonne façon, en utilisant tout l’équipement à leur disposition – équipement financé à même le compte de taxes de ceux qu’ils ont le devoir de protéger – de la meilleure façon possible, et ce dans le but d’accomplir leurs tâches du mieux qu’il est humainement possible de le faire.  Mais non; on s’amuse à débrancher les bornes informatiques, quand ce n’est pas de laisser dormir des camions neufs dans des entrepôts, faute de dispenser la formation nécessaire pour les utiliser, tout en se plaignant de l’usure excessive de ceux qu’ils ont dans leurs casernes.

Évidemment, on viendra me dire que les syndicats sont très utiles à la société.  Ouais, bien sûr…

Élections fédérales: On n’est pas sortis de l’auberge!

Êtes-vous allés voter, hier?

À voir les chiffres publiés par Élections Canada, vous n’y êtes sûrement pas tous allés!  Ce scrutin a connu le plus bas taux de participation depuis très longtemps, peut-être même le plus bas de tous les temps, avec seulement 59,1% des électeurs, qui se sont présentés aux urnes.  Pour l’instant, les résultats sont les suivants:

  • Conservateurs: 143 sièges (soit 46,4% des sièges), avec 37,6% du vote exprimé
  • Libéraux: 76 sièges (24,7%), avec 26,2% du vote exprimé
  • Bloc québécois: 50 sièges (16,2%), avec 10,0% du vote exprimé
  • NPD: 37 sièges (12,0%), avec 18,2% du vote exprimé
  • Parti vert: Aucun siège, avec 6,8% du vote exprimé
  • 2 sièges sont allés à des candidats indépendants

Évidemment, le processus n’est pas encore terminé; il y a possibilité de recomptage judiciaire, dans certaines circonscriptions, soit de façon automatique, ou encore à la demande d’un électeur.

Comment traduire tout cela, maintenant?

D’abord, qui a gagné, et qui a perdu?

Chez les conservateurs, c’est une victoire et une défaite, à la fois.  Une victoire parce qu’il ont gagné 19 sièges, par rapport à l’élection de 2006, ce qui renforcera leur présence comme gouvernement.  Et une défaite parce qu’ils ont raté leur objectif de former un gouvernement majoritaire.  Il faut dire que leur campagne s’est faite un peu « sur l’air d’aller », et que leurs ripostes, face aux nombreuses attaques qu’ils subissaient, furent plutôt molles.  Bref, avec un peu plus d’efforts, l’atteinte de la majorité était toujours possible.

Pour le bloc québécois, on peut dire qu’à défaut d’être une victoire, le résultat d’hier représente un certain sursis.  Leur nombre de députés reste pratiquement inchangé, à 50, hier soir, comparativement à 48, lors de la dissolution de la Chambre, et à 51, lors du dernier scrutin général, en 2006.  Nous savons très bien, toutefois, que leurs appuis furent obtenus suite à des exagérations tellement grossières que je suis surpris de voir à quel point les québécois ont pu avoir été aussi crédules.

Dans le camp du NPD, c’est également un résultat mitigé; les gains possibles au Québec ne se sont pas matérialisé, mais leur nombre de députés est en nette progression, passant de 29, à l’élection générale de 2006, à 30, lors de la partielle de 2007, dans Outremont, et à 37, hier soir.  Toutefois, la réélection de Thomas Mulcair, justement dans Outremont, n’a pas été aussi facile que prévu, le tout n’étant toujours pas réglé passé minuit.

Au parti vert, on parle surtout de victoire morale.  Le parti d’Elizabeth May n’a toujours pas fait élire un seul de ses candidats, mais son taux de vote a augmenté d’environ 2%, passant à 6,8%, pour ce scrutin.  Si madame May s’était présentée ailleurs que dans cette circonscription où elle devait faire face au ministre sortant Peter MacKay, elle aurait sans doute eu de meilleures chances.

Mais le plus grand perdant, selon moi, est Stéphane Dion.  Avec une députation qui a fondu comme la neige sous un soleil trop fort, et un pourcentage de votes de 26,2%, il s’agit de l’une des pires défaites des libéraux depuis longtemps.  Certains membres influents du parti libéral déclarent même, sous le couvert de l’anonymat, que la course à la chefferie est déjà commencée.  C’est à croire que Stéphane Dion aura bientôt beaucoup de temps pour s’occuper de Kyoto.  Je parle de son chien, évidemment.  Pas du protocole.

La suite des choses

Selon moi, le gouvernement conservateur aura les coudées franches pour au moins un an, peut-être davantage.  Voici pourquoi.

La stratégie évoquée par certains, à savoir de renverser le gouvernement dès le début des travaux de la Chambre des communes, et de proposer, à la gouverneur générale, une coalition libéral/NPD, est tout simplement impossible, et ce pour deux raisons.  D’abord, les libéraux et les néodémocrates, ensemble, ont moins de députés que les conservateurs, ce qui rendrait l’entreprise très périlleuse dès le départ.  D’autant plus qu’il ne faut pas compter sur les députés du bloc pour se joindre à une telle coalition; Gilles Duceppe a avoué lui-même, quelques jours avant le scrutin, qu’il refuserait d’exercer le pouvoir à Ottawa.  Ensuite, il serait tout simplement mortel, pour les libéraux, de faire tomber le gouvernement minoritaire conservateur fraîchement élu, alors qu’ils ont passé plus d’un an à « s’asseoir sur leurs mains » lors des votes d’importance, prétextant que les canadiens ne voulaient pas d’élections.

Il ne faudra pas compter non plus sur le bloc pour jouer les trouble-fête plus qu’il ne le faut.  Ils ont passé l’essentiel de la campagne, qui vient de se terminer, a demander aux québécois de les élire afin que le gouvernement conservateur soit minoritaire, et c’est exactement ce qu’ils ont obtenu.  Par contre, dans leur situation actuelle, les députés bloquistes sont littéralement « assis entre deux chaises »; avec les attaques – souvent exagérées – qu’ils ont proféré envers les conservateurs, pendant la dernière campagne, ces derniers pourraient leur faire payer le gros prix pour leur verbiage, et ainsi les mettre dans leur petite poche.  Les conservateurs n’auraient qu’à menacer de « fermer le robinet » envers le Québec pour prouver aux électeurs que le bloc ne contrôle absolument rien, à Ottawa.  Mais l’équipe de Stephen Harper ne pourrait pas, non plus, jouer ce stratagème très longtemps; déjà que leurs bases sont faibles au Québec, celles-ci risquent de devenir inexistantes, s’ils se prêtent un peu trop à ce petit jeu.  D’ailleurs, je ne crois pas que cela fasse partie des intentions des conservateurs.

Donc, les prochains mois risquent d’être plutôt intéressants.

Et pour augmenter le taux de participation, que faire?

Comme je le disais au début, le taux de participation à cette dernière élection fut très bas, à 59,1%.  Évidemment, la go-gauche sera tentée de ressortir la proportionnelle des « boules à mites », mais je ne crois pas qu’une élection de type proportionnelle, qui coûtera beaucoup plus cher que notre système actuel, fera davantage sortir les gens de chez eux, lors de scrutins.

Nous vivons à l’ère des communications, et les gens sont plus informés que jamais de ce qui se passe, et ce autant dans leur entourage qu’à travers le monde.  Paradoxalement, si l’on recule aux débuts de la confédération, les communications, à part les journaux, et le traditionnel « bouche à oreille », étaient à toute fin pratique inexistantes, et les gens se rendaient aux urnes dans des proportions de beaucoup supérieures à 60%.  Que s’est-il passé, entre les deux?

Je crois plutôt que le problème tient à une coupure entre la politique et les gens « ordinaires ».

Dans les années 1960, l’avènement de la pensée keynésienne, au Québec, avec la Révolution tranquille de Jean Lesage, a amené les politiciens à se refermer sur eux-même, afin d’avoir un meilleur contrôle de l’appareil gouvernemental.  Les années Trudeau ont apporté cette même tendance à travers tout le Canada.  Pour ce faire, les politiciens ont commencé à répandre l’idée que la société avait « des problèmes complexes, auxquels il fallait trouver des solutions complexes ».  Le peuple, à partir de ce moment, s’est senti mis de côté, un peu comme se sent un enfant quand on lui dit « T’es trop jeune, tu pourrais pas comprendre ».

Au début, on voulait bien faire confiance à ces gens qui comprenaient des choses que le peuple ordinaire ne pouvait pas comprendre, mais au fil des années, et des différents scandales, qui sont survenus, les gens se sont mis à faire de moins en moins confiance aux politiciens.  Et c’est pour cela que le peuple ne sort plus, le jour des élections; le message le plus courant, à travers les gens ordinaires, c’est que « l’un comme l’autre, ce sont tous des bandits ».  Tant et si bien que le taux de confiance envers les politiciens est descendu en-dessous de celui envers les vendeurs de bagnoles d’occasion.

Pour redonner au peuple le goût de faire confiance aux politiciens, il faudrait d’abord redonner le goût aux politiciens d’être avec le peuple.  Il faut remettre les gens au courant des actions des élus, il faut leur montrer que les « problèmes complexes », ne sont pas si complexes que cela, finalement, et que si l’on s’y met tous ensemble, le peuple et les élus, les choses pourront bouger.

Malheureusement, les seules fois que les politiciens osent s’approcher des gens, de nos jours, c’est pour obtenir leur vote.  Et vous croyez que les gens ordinaires vont continuer encore longtemps à « tomber dans ce panneau »?

Rats et souris dans les hôpitaux: Qu’on y mette des chats, tant qu’à y être!

Après l’histoire des rats à l’Hôtel-Dieu, voici maintenant que Gabrielle Duchaine, du Journal de Montréal, nous parle d’un cas de souris à l’hôpital Sainte-Justine.  Bien mieux que ça; la directrice des communications de cet hôpital, Louise Boisvert, dit que cette situation est récurrente!

Un peu plus, et elle aurait dit que vu que les patients sont des enfants, c’est normal qu’il y ait des souris au lieu des rats, parce que c’est plus petit, et plus « cute »!  Et cette dame Boisvert de ne pas trop s’en faire avec la situation, puisque l’exterminateur passe une fois par mois, et qu’il fait ce qu’il a à faire.  Peut-être que compte tenu de la situation, il devrait passer aux deux semaines, madame?  Avec de telles déclarations, on sait que les renforts de budgets, dans le domaine de la santé, ne sont pas gaspillés dans des contrats d’extermination.  Je crois que si le fait d’avoir des souris un peu partout dans le sous-sol de l’établissement est aussi normal que Louise Boisvert le prétend, elle devrait peut-être contacter la SPCA, afin de pouvoir compter sur quelques chats affamés; ils gagneraient du poids en peu de temps!

En faisant cela, les enfants qui séjournent à Sainte-Justine pourraient raconter des histoires de « minous » à leurs parents, lors des visites.