Destitution d’un élu municipal: Il faut être prudent!

Je viens d’avoir une très intéressante discussion avec une dame (fort jolie, au demeurant!), sur Twitter, au sujet de la destitution d’un maire.  Le commentaire sur lequel j’ai réagi est le suivant:

Je décroche pas. Comment un être honnête envers soi-même peut être contre la destitution d’un maire accusé au criminel? #assnat #plq #caq  (6:57pm · 7 Dec 12 · web)”

Or, il faut être prudent, ici.  On pense par exemple au maire de Mascouche, Richard Marcotte, qui a démissionné, récemment, pour des raisons autres que son affaire pendante devant la justice.  Si d’aucuns s’entendent pour dire qu’une accusation au criminel entache la fonction de maire, d’élu en général, et par extension, entache toute l’administration municipale, il faut être très prudent lorsque l’on parle de destitution.

Premièrement, il faut comprendre que le principe de la démocratie est que si les électeurs mettent une personne en place, lors d’une élection, il revient aux seuls électeurs, et à personne d’autre, de remplacer la personne élue par une autre personne, dans le cadre d’une autre élection.  Évidemment, il y a une réglementation, autour de ce principe.  Par exemple, si un élu municipal quitte sa fonction moins d’un an avant l’élection générale à venir, celui-ci n’est généralement pas remplacé.  Dans le cas d’un maire, par contre, le conseil municipal se choisit un maire par intérim, parmi les conseillers intéressés, comme cela s’est fait à Montréal, et à Laval, et comme cela se fera également à Mascouche, si ce n’est pas déjà fait.

Ensuite, il faut comprendre qu’il y a une différence fondamentale entre une destitution et une suspension temporaire.  Comme le signalait une autre personne, qui est intervenue dans notre conversation, une suspension temporaire, le temps que durent les procédures judiciaires, permettrait d’éviter à la municipalité de subir l’odieux de l’accusation à laquelle fait face l’élu en question, et bien entendu de tout ce qui tourne autour de celle-ci.

Par contre, une destitution se veut une mesure définitive, sur laquelle on ne peut pas revenir.  On peut voir une telle mesure, en quelque sorte, comme la punition ultime pour un acte commis, ou comme un retrait forcé d’un poste que l’on ne mérite pas.  Or, il faut déterminer dans quelle mesure une telle décision se justifie, et s’il s’agit d’accusation, au criminel ou non, il faut d’abord déterminer la culpabilité de l’élu à ladite accusation.  Le seul endroit où la culpabilité d’un individu peut être déterminée est un tribunal, et la seule personne ayant droit de le faire est un juge, qu’il soit appuyé ou non d’un jury.

Il existe trois grands principes, quand vient le temps de juger un individu, à savoir 1) la présomption d’innocence de l’accusé jusqu’à preuve, hors de tout doute raisonnable, du contraire, 2) le droit de l’accusé à un procès juste et équitable, comprenant entre autres, et sans s’y limiter, la communication à l’accusé de la preuve détenue contre lui, et 3) le droit de l’accusé à une défense pleine et entière.  Faire subir des conséquences liées à une accusation, comme une destitution, par exemple, revient à bafouer ces trois principes, et une loi qui irait en ce sens serait à coup sûr contestée, le tout pouvant même aller devant la Cour suprême du Canada, ce qui coûterait des millions$, et prendrait des années.  Sans compter, pour un élu destitué, mais innocenté par la cour, de poursuivre la municipalité, pour d’importantes sommes d’argent, pour cause d’atteinte à la réputation.

Les policiers, par exemple, font face à la possibilité d’une destitution s’ils sont reconnus coupables de certains actes.  Or, leur culpabilité doit être déterminée, sinon par la cour, à tout le moins devant le comité de déontologie policière.  Aucune destitution n’a lieu avant cette étape cruciale.  Il devra en être de même pour un élu municipal.

Notre système de justice fut mis en place, et constamment amélioré, au fil des années, dans le but de permettre à chaque citoyen, accusateur comme accusé, de jouir du respect de ses droits, bref d’obtenir justice.  Aussi, il fut déterminé que dans le doute, et en attendant que justice soit rendue, il est préférable “d’avoir un coupable dehors qu’un innocent en-dedans”, pour utiliser les mots de Jean-Luc Mongrain, il y a quelques années.  Compte tenu, bien sûr, du degré de dangerosité de l’individu envers la société.

Ainsi, la destitution d’un maire, ou de tout autre élu municipal, et ce avant qu’un jugement soit rendu contre lui, reviendrait à mettre un innocent en-dedans, puisque l’on empêcherait ledit élu d’occuper ses fonctions, et de recevoir le traitement salarial qui y est rattaché, le tout avant même qu’une décision soit rendue.  Autrement dit, on lui imposerait une peine avant qu’il soit jugé!  Par contre, une mesure de suspension temporaire, avec ou sans salaire, qui serait bien entendue appliquée dans des circonstances exceptionnelles, serait la bienvenue, et permettrait peut-être à la fonction politique municipale de regagner ses lettres de noblesses.

Élections Québec 2012: C’est parti!

Pour ceux qui viennent de se joindre à nous, ou encore qui nous suivent depuis la planète Mars, depuis le 1er août, le Québec est en pleine campagne électorale.  En effet, c’est ce jour-là que le premier ministre, Jean Charest, est allé visiter le lieutenant-gouverneur, Pierre Duchesne (pas l’ancien de la SRC; l’autre), pour demander la dissolution de l’Assemblée nationale, mettant ainsi fin à la 39e législature, et décréter la tenue d’élections générales pour le mardi 4 septembre prochain.

Des concurrents déjà prêts

La campagne a débuté sur des chapeaux de roues.  Avant même la fin de la réunion du Conseil des ministres, et la visite protocolaire du premier ministre chez le lieutenant-gouverneur, la chef de l’Opposition officielle, et chef du Parti québécois (PQ), Pauline Marois, était déjà à bord de son autobus de campagne, en train de parcourir le territoire de la province.  Jean Charest, quant à lui, a réuni son équipe sur le tarmac de l’aéroport Jean-Lesage, à Québec, tout de suite après son passage au bureau du lieutenant-gouverneur, pour le lancement de la campagne du Parti libéral du Québec (PLQ).  De son côté, François Legault, chef de la Coalition avenir Québec (CAQ), rassemblait son équipe de candidats de la région de la vieille capitale, pour lancer, lui aussi, sa campagne.

Depuis une dizaine de jours, donc, la campagne est en marche.  Il faut spécifier que l’électorat aura le choix parmi les candidats de pas moins de 20 partis, en plus de nombreux candidats indépendants.  Parmi les partis inscrits auprès du Directeur général des élections du Québec (DGEQ), l’organisme indépendant qui a charge de l’organisation des élections et référendums, au Québec, les trois principaux, dans l’ordre de leur nombre de sièges lors de la dissolution de l’Assemblée nationale, le PLQ, avec 64 sièges, le PQ, avec 47, et la CAQ, avec 9 (il faut noter que la reconnaissance officielle d’un parti, à l’Assemblée nationale, requiert 12 sièges), sont les plus susceptibles de former le prochain gouvernement.  Viennent ensuite trois autres partis, dont deux avaient chacun un représentant à l’Assemblée nationale, à savoir Québec solidaire (QS), dont le premier et seul député, Amir Khadir, fut élu lors de la dernière élection générale, en 2008, et Option nationale (ON), parti nouvellement créé par le député de Nicolet-Yamaska, Jean-Martin Aussant, qui fut aussi élu en 2008, mais sous la bannière du PQ, et finalement le Parti vert du Québec (PVQ), qui n’avait fait élire aucun député, mais qui a recueilli un nombre de votes inférieur à celui de QS, lors du dernier scrutin général, il y a presque quatre ans.  Suivent ensuite 14 autres partis, que je listerai ici par ordre alphabétique, à partir de la liste du site web du DGEQ, à savoir:

Évidemment, tous ces partis n’auront pas nécessairement des candidats dans chacune des 125 circonscriptions électorales (autrefois, et encore communément appelés “comtés”) du Québec; même que certains n’auront pas un seul candidat!  Nous pourrons vérifier, après la fin de la période de mise en candidature, soit le 18 août prochain, à 14h00, le nombre de candidats pour chacun des partis en lice.  Nous pouvons d’ores et déjà dire que les trois principaux partis (PLQ, PQ, CAQ), ainsi que QS et ON, auront des candidats dans tous les comtés, à une ou deux exceptions près.  Autre point à considérer; les candidats – et les partis – peuvent installer leurs pancartes électorales avant que la mise en candidature de la personne qui briguera les suffrages soit complétée.  C’est pourquoi il faut vraiment attendre la fin de la période de mise en candidature pour vérifier qui sera candidat, ainsi que le nombre de candidats, autant par circonscription que par parti.

125 circonscriptions, mais pas toutes les mêmes!

Fait important à mentionner, les élections générales se dérouleront selon une toute nouvelle carte électorale.  Compte tenu du fait que la population du Québec se déplace, au gré des saisons, et de l’économie, les circonscriptions, dont le nombre est fixé par la loi à 125, doivent être revues, afin de conserver un nombre équitable d’électeurs dans chacune d’entre-elles, tout en tentant de respecter les autres limites territoriales que l’on retrouve dans les divers niveaux d’administration.  La dernière refonte de la carte électorale remonte à 2001; l’exercice doit se faire normalement à toutes les deux élections générales, mais le fait d’avoir un gouvernement minoritaire, en 2007, et de nouvelles élections générales moins de deux ans plus tard, compte parmi les raison pour lesquelles il y eut trois élections générales avec la carte de 2001.  Ainsi, ce n’est pas moins de 86 comtés qui présentent une délimitation différente de celles qu’ils avaient sur la carte de 2001.  En gros, trois circonscriptions ont été retranchées, dans les régions du Bas-Saint-Laurent, de Chaudière-Appalaches et de Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, afin d’en créer trois nouvelles dans les régions de Laurentides-Lanaudière, de Laval et de la Montérégie.  De plus, le rapport final de la Commission de la représentation électorale du Québec mentionne que compte tenu de la longueur des délais, lors de la dernière révision, soit plus de quatre ans, non seulement quatre comtés se retrouvent-ils en situation d’exception, par rapport à leur nombre d’électeurs, mais trois autres se retrouvent maintenant dans la même situation, en prenant en considération des statistiques plus récentes.  Ceci voudra dire que dans deux élections générales, on risque d’assister à nouveau à de nombreux bouleversements dans la carte électorale.

Des élections, au Québec, comment ça marche?

Au Québec, le mode de scrutin est uninominal majoritaire à un tour, et repose sur la base de la circonscription.  Aussi, dans chaque comté, l’électeur choisit parmi les candidats en lice, et le candidat qui recueille le plus de votes (on parle alors de majorité relative) est élu député.  Le parti politique qui fait élire le plus de députés obtient le privilège de former le gouvernement.  Avec 125 circonscriptions électorales, au Québec, il faut donc faire élire 63 députés pour pouvoir former un gouvernement majoritaire; dans le cas contraire, le parti ayant fait élire le plus de députés sera alors amené à former un gouvernement minoritaire.  Il est à noter que la tradition politique québécoise n’a jamais vu la formation de gouvernement de coalition.

À quelques occasions,  une élection partielle a dû être organisée dans une circonscription, suite à des élections générales, pour cause d’événements particuliers.  À deux occasions, ce fut pour cause d’égalité du nombre de votes, soit dans le comté de Champlain, le 14 avril 2003 (nouvelle élection le 20 mai), et dans celui de Saint-Jean, le 12 septembre 1994 (le 24 octobre).  Aux élections générales du 30 novembre 1998, le candidat du PQ dans le comté de Masson, Yves Blais, est décédé en cours de campagne; un nouveau scrutin fut tenu le 14 décembre.  Lors des élections générales du 2 décembre 1985, le PLQ de Robert Bourassa a pris le pouvoir, avec 99 sièges sur 122, mais le chef fut battu dans sa propre circonscription, celle de Bertrand; il se présente donc à nouveau lors d’une élection partielle, le 20 janvier 1986, dans le comté de Saint-Laurent, après la démission du député élu lors de l’élection générale, le libéral Germain Leduc, qui a ainsi mis son siège à la disposition de monsieur Bourassa.

Et Richard3, là-dedans?

Retour en 2012, maintenant.  Ainsi, la campagne fait rage depuis une dizaine de jours, et les chefs se surpassent en promesses, parfois intéressantes, mais souvent farfelues.  J’avoue avoir jeté un coup d’oeil un peu plus particulier à la CAQ, de François Legault; ce parti a soulevé mon attention, et a frappé fort dès le début, avec deux candidatures marquantes, soit celle du Dr Gaétan Barrette, président de la Fédération des médecins spécialistes du Québec, dans Terrebonne, mais surtout celle de Jacques Duchesneau, dans Saint-Jérôme, dont le nom reste dans l’imaginaire des québécois, dans tout ce qui entoure les allégations de corruption, et de collusion, dans l’industrie de la construction.  Par contre, deux promesses importantes, d’abord celle d’une somme supplémentaire de 100 millions$ dans le domaine de la culture, puis celle de cinq journées de congé payées, disponibles pour prendre soin de son enfant, lors de circonstances particulières, promesse faite sans consultation auprès des chefs d’entreprises, sont venues me dire que ce parti était comme tous les autres, à savoir qu’ils promettent des bonbons dans le but d’obtenir votre vote, et que les engagements du parti, entre autres de faire « le ménage » dans l’appareil gouvernemental, pourraient s’avérer très relatives.  Ainsi, le seul véritable espoir de changement que j’avais s’est envolé en fumée, et ce dès les premiers jours de la campagne.

Je me retrouve donc plus orphelin que jamais, au niveau politique.

Attribution de postes, en enseignement: Qu’est-ce que je vous disais…

Depuis que je tiens ce blogue, il m’est arrivé à quelques reprises de vous parler du bordel – et le mot est faible! – de l’attribution des postes, dans le domaine de l’enseignement primaire et secondaire, et que ce bordel y est pour beaucoup, à mes yeux, dans la problématique du décrochage scolaire.  D’aucuns me répondaient que je ne voyais que le côté sombre de la question, et que des cas d’espèces, du genre de ce que je décrivais, n’existent pas, dans la vraie vie.  Juste pour vous contrarier, messieurs dames (ils et elles se reconnaîtront), en voici un.

Sébastien Ménard nous rapporte, dans le Journal de Montréal de ce matin, ainsi que sur le site web Canoë, la situation d’une classe de maternelle de l’école Philippe-Labarre, dans le quartier Tétreaultville, dans l’est de Montréal.  En 7 mois de classes, les élèves ont vu défiler pas moins de 6 enseignantes.  Il s’agit d’enfants de 5 et 6 ans, qui en sont à leur premier contact avec l’école.  Et à lire les opinions exprimées par les parents de ces enfants, dans cet article complémentaire de Ménard, les enfants ont déjà décroché!  Ils ne veulent plus retourner à l’école.  Franchement, pour eux, ça commence vraiment mal.

Et les raisons, pour expliquer qu’il y ait autant de profs qui passent dans cette classe, ne sont pas incontournables.  Aucun prof n’a subi d’accident, n’a eu de problèmes de santé, ou d’autres contretemps qui l’empêchait de planifier l’emploi du temps de cette classe.  Non, ils n’ont que pris des dispositions que l’on retrouve dans leur convention collective.  Je vais reproduire ici la liste qui figure dans l’un des deux articles de Sébastien Ménard, pour mieux la commenter.  Le texte en brun, et en italique, est de Sébastien Ménard.

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Le jeu de chaises musicales*

Voici à quoi ressemble l’année scolaire dans cette classe de maternelle. Toutes les dates sont approximatives.

(*Les dates sont basées sur les informations fournies par la CSDM, sur les témoignages de parents et sur le calendrier scolaire.)

– Prof 1.  Du 24 août au 4 septembre

Remplace la prof enceinte à qui le groupe avait été confié, pendant que le poste est soumis à un «affichage.» Je veux bien croire qu’une prof a le droit d’être enceinte, mais il me semble qu’elle n’a sûrement pas dû l’apprendre la veille de la rentrée, et que son poste aurait pu être attribué à une autre prof de façon permanente.  Je veux dire, les affichages de poste, ça ne peut pas se faire par internet, pendant les vacances d’été?

– Prof 2.  Du 8 septembre au 8 octobre

Obtient le poste. Doit quitter en raison d’un retrait préventif. Celle-là, par contre, c’est le comble!  Elle ne viendra pas me faire croire qu’elle ne savait pas qu’elle était enceinte, lorsqu’elle a signé sur cet affichage!  Come on!  Un mois, t’sé!

– Prof 3.  Du 9 octobre au 30 octobre

Remplace la deuxième enseignante, pendant que le poste est soumis à un second «affichage». La chaise musicale se poursuit.  Comment expliquer à des enfants qui viennent de passer de la garderie à l’école que l’on peut régler les choses de façon simple, quand une telle farce se déroule sous leurs yeux?

– Prof 4.  Du 2 novembre au 26 février

Remplace l’enseignante qui avait obtenu le poste au terme du second affichage. Celle-ci ne pouvait pas l’occuper tout de suite, étant à la maison en congé de maternité. Bien sûr, on peut signer sur un poste pendant qu’on est à la maison, en congé de maternité, mais curieusement, pas pendant les vacances.  Cette prof, qui ne pouvait pas commencer dès maintenant, elle n’avait pas déjà un poste, avant de quitter, pour sa grossesse, poste qu’elle pourrait réintégrer?  Mais non, ça ne se passe pas comme ça, dans le domaine de l’enseignement primaire et secondaire; tous les postes passent par “l’encan à bétail” du mois d’avril.

– Prof 5.  Du 8 au 10 mars

L’enseignante qui avait obtenu le poste en novembre entre en fonction, mais quitte après trois jours. Ben disons qu’elle a sûrement eu droit à tout un comité d’accueil, compte tenu des circonstances.  Je veux dire, quand on ne peut pas prendre un poste maintenant, on ne signe pas dessus!  C’est pas un job de videur de poubelles, que je sache!

– Prof 6.  Depuis le 15 mars

La CSDM fait appel à une 6e enseignante. Un technicien en éducation spécialisée est appelé en renfort dans la classe. Certains demanderont pourquoi mettre un TES dans la classe, en permanence, avec la nouvelle prof.  C’est simple; c’est parce que les enfants ont besoin d’une personne “stable”, qui sera encore là, le jour où une autre prof viendra combler le poste, probablement après un éventuel troisième affichage, qui ne saurait tarder.  Parce qu’il faut comprendre que pour obtenir le poste, l’enseignante devra signer sur un nouvel affichage.  Et qu’il est tout probable que la prof 6 risque de se faire damer le pion par une autre, qui a plus d’ancienneté qu’elle.

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Ça, c’est la connerie qui se produit quand un poste devient vacant, et qu’il faut le combler par le biais de l’ancienneté.  Pour un job dans une “shop de guenilles”, ou dans un abattoir de poulets, pas de problèmes, mais il me semble que pour des besoins spécifiques, comme les élèves de la maternelle, il y aurait lieu de combler les postes d’une manière à donner une stabilité, au sein de la classe.  Un changement de prof, dans une classe de secondaire, pour l’avoir moi-même vécu (il a trépassé suite à une crise cardiaque, le pauvre!), apporte souvent des répercussions négatives, au niveau de la réussite des élèves, alors imaginez six profs, qui passent dans la même classe, au niveau de la maternelle (clientèle qui requiert énormément de stabilité), et ce en sept mois!

Là-dessus, je n’ai qu’un mot à dire: SO-SO-SO-SOLIDARITÉ!

Les enfants peuvent bien aller chier, les droits des profs sont préservés!  Merci à nos grands syndicaleux, vous faites les choses en grand!  À travers tout cela, je demeure foncièrement convaincu qu’aucune de ces six profs n’accepterait une telle situation pour son propre enfant.  Depuis que j’entends la publicité du syndicat des profs, à CHOM (forcément, en anglais), qui dit “Mister Charest, are you listening?” (publicité qui doit sûrement exister aussi en français), je rêve d’avoir les moyens financiers nécessaires pour acheter du temps d’antenne, et répliquer aux syndicaleux, dans les mêmes termes qu’eux-mêmes utilisent pour passer leur message.  Y a-t-il un volontaire, dans la salle?

A-20, près de Rimouski: Pas de mort, cette fois!

L’agence QMI rapporte que ce lundi matin, 8 février, un accident est survenu sur une section en super-2 de l’autoroute 20, à la hauteur de Saint-Anaclet-de-Lessard, près de Rimouski.

Dans le présent cas, c’est une voiture, conduite par une dame de 50 ans, qui est allé percuter une dépanneuse, qui venait en sens inverse.  La dame, dont le nom n’est pas cité dans l’article, était accompagnée de sa fille, âgée d’une dizaine d’années.  Après avoir été extirpées de la voiture, à l’aide des pinces de désincarcération, les deux occupantes ont été conduites au Centre hospitalier de Rimouski, afin d’être traitées pour des blessures graves.

Évidemment, on peut remercier le ciel (ou la vie, c’est selon), parce que cet accident n’a pas fait de mort.  On dira que les conditions climatiques sont en cause, dans cet accident, puisque selon le porte-parole de la Sûreté du Québec, Claude Ross, une légère neige tombait, au moment de la collision.  Celui-ci a même déclaré: “Encore une fois, c’est une triste histoire de conduite non adaptée aux conditions hivernales”.  L’article n’en dit pas plus sur les circonstances de l’accident; est-ce la dépanneuse, qui débordait légèrement de sa voie, ou plutôt la dame qui aurait fait une fausse manoeuvre?

D’un autre côté, avec un Débit journalier moyen annuel (DJMA) de 5400 véhicules, à l’ouest de la route qui conduit à Saint-Anaclet, et de 4800 à l’est de celle-ci, ce n’est pas demain, la veille du jour où l’on doublera l’A-20, à cet endroit.  Mais puisque l’on sait, maintenant, que les bandes rugueuses médianes ne règlent pas tout, il faudrait peut-être envisager d’autres solutions, comme une barrière de type Jersey, par exemple.  Bref, il faudrait trouver un moyen de faire des routes plus sécuritaires, avec les actuelles super-2.  En attendant de les doubler, bien sûr.

Le PQ conserve Rousseau: Oui, mais…

Selon un article de la Presse canadienne, repris sur le site web Canoë, le parti québécois a conservé la circonscription de Rousseau, dans le cadre de l’élection complémentaire qui se tenait aujourd’hui.  Évidemment, Pauline 1ère jubilait, du fait que son poulain, Nicolas Marceau, qui enseigne l’économie à l’UQÀM, ait remporté l’élection avec 57% des votes exprimés, contre 31% pour le libéral Michel Fafard, un homme d’affaires.  Dans les faits, selon les résultats préliminaires publiés sur le site du Directeur général des élections du Québec (DGEQ), Marceau a recueilli 56,92% des voies (9512), et Fafard 30,94% (5170), les autres candidats se partageant des poussières.  Jean-Pierre Parrot, de l’ADQ, n’a recueilli que 4,67% (780), François Lépine, de QS, 4,39% (734), et Guy Rainville, le chef des Verts, ferme la marche avec 3,08% (514) du vote exprimé.

Donc, Pauline 1ère jubile, mais…

Mais il y a quelques bémols, à cette victoire.  D’abord, justement, le vote exprimé.  Le taux de participation s’est chiffré à 30,24% seulement, un taux très bas, comme c’est souvent le cas dans une élection partielle.  Ensuite, les électeurs de Rousseau habitent la région de Lanaudière, une région dans laquelle le PQ pourrait présenter un cochon, et parviendrait à le faire élire.  À preuve, lors de la dernière élection générale, en 2008, François Legault avait décroché un peu plus de 10,000 voies de majorité, alors que les libéraux ont remporté suffisamment de circonscriptions pour former un gouvernement majoritaire.  Bref, la circonscription de Rousseau, pour le PQ, est un peu comme Marguerite-Bourgeoys, pour les libéraux; une victoire automatique.

Autrement dit, dans les circonstances, Pauline 1ère fait bien de jubiler.  Sa joie risque d’être de courte durée.