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Destitution d’un élu municipal: Il faut être prudent!

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Je viens d’avoir une très intéressante discussion avec une dame (fort jolie, au demeurant!), sur Twitter, au sujet de la destitution d’un maire.  Le commentaire sur lequel j’ai réagi est le suivant:

“Je décroche pas. Comment un être honnête envers soi-même peut être contre la destitution d’un maire accusé au criminel? #assnat #plq #caq  (6:57pm · 7 Dec 12 · web)”

Or, il faut être prudent, ici.  On pense par exemple au maire de Mascouche, Richard Marcotte, qui a démissionné, récemment, pour des raisons autres que son affaire pendante devant la justice.  Si d’aucuns s’entendent pour dire qu’une accusation au criminel entache la fonction de maire, d’élu en général, et par extension, entache toute l’administration municipale, il faut être très prudent lorsque l’on parle de destitution.

Premièrement, il faut comprendre que le principe de la démocratie est que si les électeurs mettent une personne en place, lors d’une élection, il revient aux seuls électeurs, et à personne d’autre, de remplacer la personne élue par une autre personne, dans le cadre d’une autre élection.  Évidemment, il y a une réglementation, autour de ce principe.  Par exemple, si un élu municipal quitte sa fonction moins d’un an avant l’élection générale à venir, celui-ci n’est généralement pas remplacé.  Dans le cas d’un maire, par contre, le conseil municipal se choisit un maire par intérim, parmi les conseillers intéressés, comme cela s’est fait à Montréal, et à Laval, et comme cela se fera également à Mascouche, si ce n’est pas déjà fait.

Ensuite, il faut comprendre qu’il y a une différence fondamentale entre une destitution et une suspension temporaire.  Comme le signalait une autre personne, qui est intervenue dans notre conversation, une suspension temporaire, le temps que durent les procédures judiciaires, permettrait d’éviter à la municipalité de subir l’odieux de l’accusation à laquelle fait face l’élu en question, et bien entendu de tout ce qui tourne autour de celle-ci.

Par contre, une destitution se veut une mesure définitive, sur laquelle on ne peut pas revenir.  On peut voir une telle mesure, en quelque sorte, comme la punition ultime pour un acte commis, ou comme un retrait forcé d’un poste que l’on ne mérite pas.  Or, il faut déterminer dans quelle mesure une telle décision se justifie, et s’il s’agit d’accusation, au criminel ou non, il faut d’abord déterminer la culpabilité de l’élu à ladite accusation.  Le seul endroit où la culpabilité d’un individu peut être déterminée est un tribunal, et la seule personne ayant droit de le faire est un juge, qu’il soit appuyé ou non d’un jury.

Il existe trois grands principes, quand vient le temps de juger un individu, à savoir 1) la présomption d’innocence de l’accusé jusqu’à preuve, hors de tout doute raisonnable, du contraire, 2) le droit de l’accusé à un procès juste et équitable, comprenant entre autres, et sans s’y limiter, la communication à l’accusé de la preuve détenue contre lui, et 3) le droit de l’accusé à une défense pleine et entière.  Faire subir des conséquences liées à une accusation, comme une destitution, par exemple, revient à bafouer ces trois principes, et une loi qui irait en ce sens serait à coup sûr contestée, le tout pouvant même aller devant la Cour suprême du Canada, ce qui coûterait des millions$, et prendrait des années.  Sans compter, pour un élu destitué, mais innocenté par la cour, de poursuivre la municipalité, pour d’importantes sommes d’argent, pour cause d’atteinte à la réputation.

Les policiers, par exemple, font face à la possibilité d’une destitution s’ils sont reconnus coupables de certains actes.  Or, leur culpabilité doit être déterminée, sinon par la cour, à tout le moins devant le comité de déontologie policière.  Aucune destitution n’a lieu avant cette étape cruciale.  Il devra en être de même pour un élu municipal.

Notre système de justice fut mis en place, et constamment amélioré, au fil des années, dans le but de permettre à chaque citoyen, accusateur comme accusé, de jouir du respect de ses droits, bref d’obtenir justice.  Aussi, il fut déterminé que dans le doute, et en attendant que justice soit rendue, il est préférable “d’avoir un coupable dehors qu’un innocent en-dedans”, pour utiliser les mots de Jean-Luc Mongrain, il y a quelques années.  Compte tenu, bien sûr, du degré de dangerosité de l’individu envers la société.

Ainsi, la destitution d’un maire, ou de tout autre élu municipal, et ce avant qu’un jugement soit rendu contre lui, reviendrait à mettre un innocent en-dedans, puisque l’on empêcherait ledit élu d’occuper ses fonctions, et de recevoir le traitement salarial qui y est rattaché, le tout avant même qu’une décision soit rendue.  Autrement dit, on lui imposerait une peine avant qu’il soit jugé!  Par contre, une mesure de suspension temporaire, avec ou sans salaire, qui serait bien entendue appliquée dans des circonstances exceptionnelles, serait la bienvenue, et permettrait peut-être à la fonction politique municipale de regagner ses lettres de noblesses.

Démission de Daniel Breton: L’un n’empêche pas l’autre!

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Depuis la sortie, dans les médias, de ce que l’on pourrait qualifier de “l’affaire Daniel Breton”, les commentaires se succèdent à un rythme d’enfer, sur Twitter.  Les plus ardents défenseurs du député, qui a remis sa démission comme ministre, tout en conservant son siège de Sainte-Marie–Saint-Jacques, comparent leur protégé avec tout et n’importe quoi, du moment que cela semble pire; des libéraux à la commission Charbonneau, en passant bien sûr par Hitler.

D’accord, j’exagère.

À peine!

Il faudra que quelqu’un finisse par comprendre que le fait de soulever des irrégularités sur un individu n’empêche pas le reste de l’actualité – ni l’appareil judiciaire – de suivre son cours.  Personne n’a demandé, ni obtenu, l’arrêt des activités de la commission Charbonneau, ni des palais de justice, ni des enquêtes sur le terrain, autant de l’Unité permanente anti-corruption (UPAC) que de l’escouade Marteau.  Par contre, il faut aussi spécifier que jusqu’à présent, à part l’ancien ministre Toni Tomassi, pour l’affaire d’abus de confiance auprès du Bureau canadien d’investigation et d’ajustement (BCIA), non-reliée à la construction, aucun élu politique provincial n’a été accusé de quoi que ce soit, en ce qui concerne le scandale de collusion et de corruption dans l’industrie de la construction.  Au municipal, le seul élu arrêté jusqu’à maintenant demeure le maire de Mascouche, Richard Marcotte, et dans ce cas, la justice suit son cours.

Alors s’il vous plaît, pourrait-on se calmer le pompon, juste un petit peu?

Daniel Breton a démissionné, soit.  C’est ce qu’il avait de mieux à faire.  Quelques mois sur les banquettes arrière de l’Assemblée nationale lui donneront le temps de régler ses affaires, tout en servant de purgatoire, afin qu’il puisse, peut-être, redevenir ministre plus tard.  Quant au reste, ne craignez rien; tout porte à croire que la commission Charbonneau complètera son mandat.  Dans les délais, ça, je ne pourrais le confirmer, car on ne peut dire l’avenir, mais il se complètera.  Y aura-t-il des élus qui devront faire face à la justice?  Ça, c’est une autre histoire!

Route 112, à Thetford Mines: Des images saisissantes!

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La saga de la route 112, à Thetford Mines, a commencé en 2010 quand, après avoir constaté des signes d’affaissement, le long d’une partie de la route qui longe une mine d’amiante à ciel ouvert de quelque 1100 pieds (335 mètres) de profondeur, propriété de la société LAB Chrysotile, le Ministère des transports du Québec (MTQ) a construit une section de route temporaire, juste à côté de la route originale, question de tenter d’éviter des problèmes liés à un glissement de terrain, pendant que l’on réfléchissait à une solution permanente.

L’année suivante, le MTQ s’est rendu compte que non seulement la vieille route 112, mais également la nouvelle section temporaire, menaçaient sérieusement de s’effondrer.  Il prit alors la décision de fermer complètement la route 112 entre le secteur Black Lake de la ville de Thetford Mines et le village voisin de Saint-Joseph-de-Coleraine, puis de détourner la circulation automobile par le chemin de Vimy, qui contourne la mine par le nord, alors que les véhicules lourds devaient prendre le chemin du Barrage, au sud du secteur.  Le MTQ a ensuite annoncé la construction d’une toute nouvelle section de la route 112, qui allait passer entre le chemin de Vimy et la mine.  LAB Chrysotile allait collaborer en vertu d’une entente selon laquelle, en plus de fournir le plus gros de l’emprise retenue pour la nouvelle route, elle mettrait ses équipements et son personnel au service du MTQ pour, entre autres, enlever le mort-terrain, et déplacer des haldes, question de libérer l’emprise.

Le 15 février de cette année, le site web ThetfordActu.com publiait un article dans lequel l’entente avec LAB Chrysotile était remise en question, suite à la mise en faillite de l’entreprise.  Celle-ci devait déplacer des haldes, et retirer le mort-terrain de l’emprise de la future route, pendant que le MTQ complétait les plans et devis du projet, dont la mise en service était prévue en 2014.  Le 15 octobre dernier, ThetfortdActu.com publiait un autre article, cette fois sur le soutien des élus locaux au projet, qui n’avance pas assez rapidement à leur goût.

Finalement, cet avant-midi, je suis tombé sur une dépêche de la Société Radio-Canada (SRC), mentionnant qu’une manifestation s’organisait ce midi, à l’intersection du boulevard Frontenac Ouest (route 112) et de la rue Saint-Désiré (route 165), dans le secteur Black Lake, à environ un kilomètre au nord du lieu du glissement de terrain qui, depuis l’été dernier, a pris des proportions telles que certaines parties de la route, autant de la vieille section que de la route temporaire, sont désormais carrément portées disparues!

Je me suis dit qu’il devait sûrement y avoir des images de cela quelque part.  Après une simple recherche sur Google, je suis arrivé, de fil en aiguille, sur un site créé spécialement pour montrer l’évolution du glissement de terrain, au fil des semaines, tout au long de l’été dernier.  Les photos sont, pour ainsi dire, saisissantes.  Le site, une réalisation de Louis Blais, se trouve juste au bout de ce lien.

Parti québécois: Pourquoi Noëlla Champagne ne sera pas ministre

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La nomination, par Pauline Marois, et la présentation du Conseil des ministres du nouveau gouvernement du Parti québécois (PQ), mercredi dernier, n’ont pas fait que des heureux.  Si, du côté des environnementalistes, l’accession de deux de leurs radicaux, en Martine Ouellet (Vachon) aux Ressources naturelles, et Daniel Breton (Sainte-Marie–Saint-Jacques), à l’Environnement, les a fait jubiler, de celui de la Mauricie, les festivités ont plutôt fait place à la colère.  Alors que trois élus de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean, pour ne citer que cet exemple, sont passés au Conseil des ministres (Stéphane Bédard, dans Chicoutimi, au Conseil du Trésor, Alexandre Cloutier, dans Lac-Saint-Jean, aux Affaires intergouvernementales canadiennes, et Sylvain Gaudreault, dans Jonquière, aux Transports et aux Affaires municipales), ni l’un, ni l’autre des deux élus péquistes de la Mauricie n’est parvenu à accéder aux saint des saints.

Si l’on comprend que Luc Trudel, dans Saint-Maurice, en soit à sa toute première élection à titre de député, il en est tout autrement de Noëlla Champagne, qui entame son troisième mandat, et son deuxième consécutif, comme députée de Champlain.  Elle occupe le siège depuis 2003, à l’exception du passage éphémère de l’adéquiste – devenu libéral – Pierre-Michel Auger, mais patauge dans la politique depuis environ 25 ans.  D’abord conseillère municipale à Saint-Louis-de-France, de 1988 à 1997 (ville fusionnée à Trois-Rivières en 2002), elle est passée au Bloc québécois, puis au PQ, d’abord à titre de directrice d’organisation, puis d’attachée politique du député péquiste Yves Beaumier, pendant six ans.  Bien au fait des dossiers locaux, elle fut donc toute désignée pour le relever, lors de l’élection de 2003, où elle sauvegarda le siège au PQ, malgré l’arrivée des libéraux au pouvoir, exploit qu’elle a répété en 2008.  Bref, tout chef consciencieux, à défaut de la placer dans son top-3, aurait à tout le moins considéré la candidature de madame Champagne au Conseil des ministres, ne serait-ce que pour un poste de whip.

Mais cela ne s’est pas produit.  Et voici pourquoi.

En politique, il existe deux sortes de députés.  La première, dont le nombre est en progression lente, mais constante, est celui de ce que l’on pourrait considérer comme des élitistes.  Issus de familles riches, de professions libérales ou individus bien en vue dans leur organisation, ils sont souvent considérés comme incontournables, lorsque vient le temps de procéder à des nominations, et ce davantage pour une question d’image que de compétences, celles-ci étant parfois plutôt limitées.  En Mauricie, pensons à Djemila Benhabib, dans Trois-Rivières, ou encore à Patrick Lahaie, dans Maskinongé, candidats parachutés qui ont tous les deux mordu la poussière.  La deuxième, que l’on voit malheureusement de moins en moins, sont issus de milieux locaux; des gens d’affaires en région, des personnes issues de la politique municipale, ou encore du milieu socio-communautaire.  On les voit très peu, devant les caméras; si la plupart ont des compétences, sinon une connaissance de leurs dossiers, à toute épreuve, ils ont aussi, parfois, un franc-parler qui détonne avec la “langue-de-bois”, désormais omniprésente, en politique, et dont l’élite ne peut plus se passer.

Je n’ai jamais rencontré Noëlla Champagne, mais je sais qu’elle fait partie de la seconde catégorie, comme les Jacques Brassard, Guy Chevrette, et autres Yvon Picotte de ce monde.  Mais à l’image de Bernard Landry, Pauline Marois, malgré ses origines modestes, fait désormais partie de la première.

Le problème, c’est que les gens de la première catégorie regardent trop souvent ceux de la seconde, comment dire, “du haut de leur hauteur”; ils les considère trop souvent comme des gens qui n’ont pas suffisamment évolué, en politique, contrairement à eux.  Et ils ont aussi tendance à les “enlever de leur chemin”, lors qu’ils accèdent aux plus hautes fonctions.  Cette tendance est particulièrement présente au PQ; on se souviendra des démissions fracassantes de Guy Chevrette, et de Jacques Brassard, à qui Bernard Landry, lorsque celui-ci a pris la relève de Lucien Bouchard, a offert des ministères moins importants.

Dans le cas présent, les considérations qu’avait Pauline Marois pour Jean-François Lisée, et Pierre Duchesne, deux “joueurs d’arrière-scène” du parti, issus du journalisme, à qui elle a probablement offert elle-même des circonscriptions sûres, étaient trop fortes, et ne permettaient pas d’accueillir une roturière au sein du Conseil des ministres.  Il faut dire que contrairement à ce qu’on exige des députés de la deuxième catégorie, s’ils veulent s’assurer une carrière longue et fructueuse, Noëlla Champagne est de celles qui ne restent pas silencieuses; dans certains dossiers locaux, elle a pris des positions, et les a maintenues contre vents et marées.

Et c’est pour ça, selon moi, qu’elle devra retourner au caucus des députés en regardant par terre; à mon point de vue, ce n’est pas demain la veille qu’elle prendra place au Conseil des ministres. À moins que, de par son boycott du caucus, elle suive les traces des étudiants.  Reportera-t-elle un jour son carré rouge?

Attentat au Metropolis: Pourquoi Richard Bain ne sera pas accusé de terrorisme

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Nous avons tous été témoins de la “sortie côté jardin” de Pauline Marois, en plein discours, mardi soir, suite à sa courte victoire, lors des élections du 4 septembre dernier.  Nous avons tous été informés du récit des événements qui ont secoué tout le Québec; la tentative des techniciens Denis Blanchette et Dave Courage, d’empêcher le tireur d’entrer plus avant dans la salle, action au cours de laquelle Blanchette a laissé sa vie, et Courage a subi d’importantes blessures, l’intervention rapide, et plus ou moins désorganisée, de la garde rapprochée de la première ministre élue, l’arrestation rapide du suspect, et j’en passe.

Le suspect, Richard Henry Bain, 62 ans, de La Conception, dans les Laurentides, a comparu, aujourd’hui, devant le juge Pierre Labelle, au Palais de justice de Montréal.  Il fait présentement face à pas moins de 16 chefs d’accusations, dont un de meurtre prémédité, trois de tentative de meurtre, possession de matières incendiaires et incendie criminel, ainsi que d’autres chefs d’accusation en regard avec la possession et l’entreposage d’armes à feu et de munitions, selon ce que rapporte Christiane Desjardins, aujourd’hui, dans La Presse.  Sur Twitter, par contre, certains se demandaient pourquoi aucun chef d’action terroriste n’a été déposé contre Bain, en comparaison avec celles déposées contre les lanceurs de bombes fumigènes, dans le métro de Montréal, le printemps dernier.  N’étant pas juriste moi-même, je vais donc tenter d’expliquer pourquoi Bain n’aura pas à faire face à de telles accusations, et ce du mieux que je le peux.  Je risque peut-être de me retrouver “dans le champ”, mais j’assume.

Selon Le petit Larousse illustré, 100e édition (2005), que j’ai sous la main, on décrit le terrorisme comme un “ensemble d’actes de violence (attentats, prises d’otages, etc.) commis par une organisation pour créer un climat d’insécurité, exercer un chantage sur un gouvernement ou satisfaire une haine à l’égard d’une communauté, d’un pays, d’un système”.  Partant de cette définition, et c’est ce que voudra probablement démontrer la Couronne, au moment de leur procès, les accusés du métro voulaient instaurer un climat d’insécurité dans le cadre de ce que les étudiants ont eux-mêmes définis comme le “printemps érable”, avec le refus de la hausse des frais de scolarité, comme toile de fond, et cela dans le but de faire chanter le gouvernement, et l’amener à revenir en arrière sur sa décision.  Le geste posé en lui-même portait à peu de conséquences (fumée, mauvaise odeur), mais pouvait entraîner des milliers de gens dans un état de panique, le tout ayant pu mener à des conséquences beaucoup plus graves, de là les accusations.  Autre exemple, Anders Brievik, lorsqu’il a commis ses actes, en Norvège, était peut-être seul, mais il a agi dans le but de mettre en application le manifeste de plus de 1200 pages qu’il a écrit avant les événements, et dans lequel il décrivait bien la haine qu’il éprouvait envers une certaine catégorie d’immigrants, de plus en plus nombreux en Europe.

Le cas de Bain est différent.  D’abord, rien ne prouve, selon ce que l’on sait jusqu’à maintenant, que c’est bel et bien la première ministre élue, qu’il voulait éliminer, en faisant son geste.  Ensuite, il a agi seul, sans aucun appui, ne serait-ce que logistique, et n’a laissé aucun document, pouvant indiquer ce qu’il visait précisément, en commettant ses actes.  Voulait-il viser directement Pauline Marois, ou voulait-il seulement entrer, et “tirer dans le tas”?  Le fait qu’il répète “Les anglais sont réveil!”, lors de son arrestation, ne devrait pas être considéré comme une indication directe de ses intentions; était-il sous l’effet de médicaments, de drogue (j’allais dire “de liquide lave-glace”, mais je ne le dirai pas!), ou d’alcool?  Son accoutrement bizarre ne démontrait pas l’élaboration d’un geste planifié de longue date non plus!

Je penche donc plutôt vers la théorie du geste isolé, commis par un type dont “les fils se sont touchés”, si je puis dire.  À moins que d’autres éléments n’apparaissent, au cours de l’enquête.  La Sûreté du Québec (SQ) a déjà perquisitionné la résidence de l’accusé, sans trouver la moindre trace de ce qu’on pourrait associer à un acte terroriste (plan d’exécution plus vaste, correspondance avec d’éventuels complices, etc.).  Alors constatant cela, et à moins d’indications contraires, selon moi, Richard Henry Bain ne sera pas accusé d’activité terroriste.